Communauté de communes de la Thiérache du Centre — marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés

Communauté de communes de la Thiérache

Les dispositions du présent marché concernent un marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur la totalité du territoire de la Communauté de communes de la Thiérache du Centre (68 communes réparties sur 3 cantons). Le marché comprend:
— la fourniture de véhicules ou de matériels et de tous les accessoires et produits nécessaires à l'exécution du service,
— le déploiement du personnel administratif et technique (conducteurs, agents de collecte, agents d'entretien, encadrement....),
— le paiement de toutes les taxes, impôts, consommables.
Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et ses annexes.
Le marché est divisé en tranches. Il fait l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles. Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations, sans que la durée du marché ne puisse dépasser 4 ans en cas d'affermissement des 2 tranches optionnelles 1 et 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Thiérache Environnement

Qui ?

• Communauté de communes de la Thiérache

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères

Où ?

• France › Hauts-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-05	Avis de marché
2019-04-26	Informations complémentaires
2019-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: 19 03 CCTC
Brève description:

Les dispositions du présent marché concernent un marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur la totalité du territoire de la Communauté de communes de la Thiérache du Centre (68 communes réparties sur 3 cantons). Le marché comprend: — la fourniture de véhicules ou de matériels et de tous les accessoires et produits nécessaires à l'exécution du service, — le déploiement du personnel administratif et technique (conducteurs, agents de collecte, agents d'entretien, encadrement....), — le paiement de toutes les taxes, impôts, consommables. Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et ses annexes. Le marché est divisé en tranches. Il fait l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles. Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations, sans que la durée du marché ne puisse dépasser 4 ans en cas d'affermissement des 2 tranches optionnelles 1 et 2.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Thiérache
Adresse postale: 02260
Code postal: 02260
Commune postale: La Capelle
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-thieracheducentre.fr 🌏
Courrier électronique: m.forest@cc-tc.com 📧
Téléphone: +33 323975818 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165646
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Le marché est passé pour une période de 2 ans; à titre indicatif, il débutera le 1.7.2019. Il ne comporte pas de variante obligatoire. Les documents de la consultation donnent les indications nécessaires sur la remise de variantes facultatives. Il comporte 2 tranches optionnelles, permettant chacune de poursuivre l'exécution des prestations pendant une durée de 1 an.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la fourniture de véhicules ou de matériels et de tous les accessoires et produits nécessaires à l'exécution du service,

— le déploiement du personnel administratif et technique (conducteurs, agents de collecte, agents d'entretien, encadrement....),

— le paiement de toutes les taxes, impôts, consommables.

Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et ses annexes.

Le marché est divisé en tranches. Il fait l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles. Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations, sans que la durée du marché ne puisse dépasser 4 ans en cas d'affermissement des 2 tranches optionnelles 1 et 2.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 2 fois par période de un an dans les conditions définies dans le cahier des charges. Chaque année de reconduction fait l'objet d'une tranche optionnelle spécifique.

Informations complémentaires:

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accès à la commande publique.

En application de ces dispositions, le candidat fournira l'ensemble des renseignements relatifs à la candidature mentionnés ci-dessous:

— lettre de candidature présentant le candidat (nom et adresse du siège social de l'entreprise ou des entreprises en cas de groupement, forme juridique du groupement, identification des membres du groupement et répartition des prestations, mandataire désigné par les membres du groupement),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance précitée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— renseignements sur la souscription à une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13 rue de l'armistice
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) procédure de passation: le marché est passé selon la procédure formalisée, dite «appel d'offres ouvert», définie par les articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2124-3 et R. 2124-4 du nouveau code de la commande publique 2019;

2) les pièces mentionnées aux rubriques III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement.

Les capacités économique, financière, technique et professionnelle d'un candidat s'apprécient globalement en tenant compte, le cas échéant, de l'ensemble des capacités des membres du groupement. Les candidats peuvent aussi faire valoir les capacités d'autres entités quelle que soit la nature juridique des liens existants entre eux-mêmes et ces entités (sous-traitants, filiale, société mère, entreprise tierce etc.). Les candidats doivent, dans ce cas, justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques en produisant par exemple les pièces visées aux rubriques III.1.1, III.1.2 et III.1.3 et apporter la preuve qu'ils en disposeront pour l'exécution du marché public, par tout moyen approprié (par exemple un engagement écrit de l'opérateur économique). Les candidats trouveront davantage de renseignements quant à la forme juridique que devra revêtir le candidat et aux conditions de participation dans le RC;

3) complément à la rubrique IV.2.7) (modalité d'ouverture des offres): la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif;

4) conditions d'envoi et de remise des plis: les plis devront être transmis par voie dématérialisée. La remise sur support papier est proscrite. Les dossiers qui seraient remis après la date et l'heure limites fixés à la rubrique IV.2.2) ne seront pas retenus. Les candidats trouveront tous les renseignements quant aux modalités de dépôt de leur pli dans le RC;

5) complément à la rubrique IV.2.4) (langues officielles): si les documents visés devant être fournis par les candidats ne sont pas rédigés en langue française, il est demandé que ces documents soient accompagnés d'une traduction en français;

6) l'unité monétaire est l'euro;

7) complément à la rubrique II.2.7) (durée du marché): à titre indicatif, il débutera le 1.7.2019. Il est précédé d'une période de préparation de 15 jours minimum;

8) le titulaire est tenu de respecter les dispositions législatives et réglementaires en matière de reprise du personnel de l'ancien exploitant (dispositions de la directive communautaire 2001-23 CE du Conseil du 12.3.2001, de l'article L. 1224-1 du code du travail et des conventions collectives en vigueur dans l'activité du déchet). Est fournie dans DCE une liste du personnel d'exploitation dépendant directement de l'exploitant sortant;

9) complément à la rubrique II.2.5): les critères d'attribution ainsi que les éléments d'appréciation de ces critères sont précisés dans le RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L. 551-10 à L. 551-12/articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23/articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne(CE 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2019/S 070-165646 (2019-04-05)

Informations complémentaires (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les dispositions du présent marché concernent un marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur la totalité du territoire de la Communauté de communes de la Thiérache du Centre (68 communes réparties sur 3 cantons). Le marché comprend: — la fourniture de véhicules ou de matériels et de tous les accessoires et produits nécessaires à l'exécution du service, — le déploiement du personnel administratif et technique (conducteurs, agents de collecte, agents d'entretien, encadrement…), — le paiement de toutes les taxes, impôts, consommables. Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et ses annexes. Le marché est divisé en tranches. Il fait l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles. Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations, sans que la durée du marché ne puisse dépasser 4 ans en cas d'affermissement des 2 tranches optionnelles 1 et 2.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-202013
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-165646
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Il est porté à la connaissance des candidats qu'un marché de collecte quasiment identique a été lancé et déclaré sans suite par notification en date du 9.4.2019. Les prescriptions techniques étaient similaires à celles de la présente consultation, à une différence près, à savoir que la procédure classée sans suite prévoyait une durée d'exécution ferme de 8 ans, tandis que la présente consultation prévoit une durée ferme de 2 ans (tranche ferme) et 2 tranches optionnelles d'une durée d'une année chacune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le déploiement du personnel administratif et technique (conducteurs, agents de collecte, agents d'entretien, encadrement…),

— le paiement de toutes les taxes, impôts, consommables. Le détail de la prestation est indiqué dans le CCTP et ses annexes. Le marché est divisé en tranches. Il fait l'objet d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles. Le marché sera conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter de la date indiquée sur l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations, sans que la durée du marché ne puisse dépasser 4 ans en cas d'affermissement des 2 tranches optionnelles 1 et 2.

Source: OJS 2019/S 084-202013 (2019-04-26)

Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de collecte des déchets ménagers des usagers en porte à porte.
Valeur totale du marché: 2356968.78 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-303671
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché de collecte des ordures ménagères des usagers en porte à porte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Thiérache du Centre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Nom: Thiérache Environnement
Commune postale: Buire
Code postal: 02500
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 4713937.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout intéressé à conclure le contrat peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4 et L.551-10 à L.551-12/articles R. 551-1 et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) jusqu'à la conclusion du marché. En outre, tout intéressé à conclure le contrat dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23/articles R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative). De plus, il est précisé, conformément à la jurisprudence Tarn-et-Garonne (CE 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994), que tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles; ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2019/S 124-303671 (2019-06-26)

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