Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre
AM19.03”
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1— collecte, transport des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAMVS
Description du marché:
“Collecte, transport des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“Traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge-Val de Sambre.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maubeuge
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 022-048077 (2019-01-28)
Avis d'attribution de marché (2019-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agglomération Maubeuge — Val de Sambre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et traitement des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre
AM19.03”
Brève description:
“Collecte, transport et traitement des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — collecte, transport des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAMVS.
Description du marché:
“Collecte, transport des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants: note méthodologique, organisation des prestations 25 % — Moyens humains et matériels dédiées...”
Critère de qualité (nom)
La valeur technique appréciée selon les sous-critères suivants: note méthodologique, organisation des prestations 25 % — Moyens humains et matériels dédiées à la prestation 25 %
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre” Description
Description du marché:
“Traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 022-048077
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AM19.03
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte, transport des encombrants en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Flamme environnement
Adresse postale: rue du Dispatching
Commune postale: Louvroil
Code postal: 59720
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327636465📞
Courrier électronique: environnement@flamme.fr📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Traitement des encombrants issus de la collecte en porte à porte sur le territoire de la Communauté d'agglomération Maubeuge — Val de Sambre” Nom et adresse du contractant
Nom: Recyclage des vallées
Adresse postale: ZI Lieudit Sous le Mont
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2019/S 134-330114 (2019-07-11)