Collecte, transport, déchargement et traitement des déchets municipaux, ménagers et assimilés pour les Communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes

Boucle Nord de Seine

Collecte, transport, déchargement et traitement des déchets municipaux, ménagers et assimilés pour les Communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-27 Avis de marché
2019-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Boucle Nord de Seine
Numéro d'enregistrement national: fr105
Adresse postale: 1bis rue de la Paix
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique — Bureau 14
Téléphone: +33 140854909 📞
Courrier électronique: franck.meurgey@bouclenorddeseine.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.bouclenorddeseine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EhlarhGhqQ 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Numéro d'enregistrement national: fr105
Adresse postale: 1bis rue de la Paix
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique — Bureau 14
Téléphone: +33 140854909 📞
Courrier électronique: franck.meurgey@bouclenorddeseine.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.bouclenorddeseine.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_EhlarhGhqQ 🌏
Communication (participation)
Nom: Établissement public territorial Boucle Nord de Seine
Numéro d'enregistrement national: fr105
Adresse postale: 1bis rue de la Paix
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique — Bureau 14
Téléphone: +33 140854909 📞
Courrier électronique: franck.meurgey@bouclenorddeseine.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.bouclenorddeseine.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, déchargement et traitement des déchets municipaux, ménagers et assimilés pour les Communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et...”    Afficher plus
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Brève description:
“Collecte, transport, déchargement et traitement des déchets municipaux, ménagers et assimilés pour les Communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes.”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et déchargement des déchets ménagers et assimilés en porte à porte (PÀP) pour la Commune de Gennevilliers”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune de Gennevilliers.
Description du marché:
“Le présent lot nº 1 comprend: — la collecte en porte à porte, le transport et le déchargement des Ordures Ménagères (OM) et des artisans et commerçants en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“De manière générale, le présent marché public pourra faire l'objet de modifications en application des articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et déchargement des déchets ménagers et assimilés en Apport volontaire (AV) pour les Communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoires des communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes.
Description du marché:
“Le présent lot nº 2 comprend: — la collecte, le transport et le déchargement des conteneurs d'Apport volontaire (AV) des Ordures ménagères (OM), des Multi...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les éléments sollicités sont définis à l'article 5.1 du règlement de la consultation. conformément à l'article 49 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles 13 et 14 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-20 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Établissement public territorial Boucle Nord de Seine.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1.10.2026.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Le présent marché public est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i.1º et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375 📞
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 064-149250 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 bis rue de la Paix
Téléphone: +33 170484872 📞

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, déchargement et traitement des déchets municipaux, ménagers et assimilés pour les communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et...”    Afficher plus
Brève description:
“Collecte, transport, déchargement et traitement des déchets municipaux, ménagers et assimilés pour les communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes.”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1719168.55 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et déchargement des déchets ménagers et assimilés en Porte à Porte (PàP) pour la commune de Gennevilliers”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune de Gennevilliers.
Description du marché:
“Le présent lot nº 1 comprend: — la collecte en porte à porte, le transport et le déchargement des Ordures ménagères (OM) et des artisans et commerçants en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport et déchargement des déchets ménagers et assimilés en Apport volontaire (AV) pour les communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 064-149250

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte, transport et déchargement des déchets ménagers et assimilés en Porte à Porte (PÀP) pour la commune de Gennevilliers”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Sepur SAS
Numéro d'enregistrement national: fr105
Adresse postale: ZA du Pont-Cailloux — route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1369815.65 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte, transport et déchargement des déchets ménagers et assimilés en Apport volontaire (AV) pour les communes de Gennevilliers, Clichy-la-Garenne et Colombes”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société OTUS SNC
Adresse postale: Le Vermont — 28 boulevard de Pesaro — TSA 67779
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92739
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349352.90 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les offres complètes des 2 titulaires du présent marché public peuvent être communiquées dans le respect des dispositions des articles L. 311-1 et suivants...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France — 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2019/S 133-327572 (2019-07-09)