Collecte et élimination de déchets chimiques
Université de Franche-Comté
Collecte et élimination de déchets chimiques pour les composantes de l'Université de Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDIB
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-19 | Avis de marché |
| 2020-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: AD Collecte
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665079 📞
Fax: +33 381665079 📠
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr/marches-publics#.XTFqNXduJNM 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_I7P1XhH8O1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345195
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Produits chimiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et élimination de produits chimiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2 Pompage de cuves
Numéro du lot: 2
Brève description: Pompage de cuves.
Intitulé du lot: Lot 3 Bouteilles de gaz
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et élimination de bouteilles de gaz.
Intitulé du lot: Lot 4 Déchets amiantés
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte et élimination de déchets amiantés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Besançon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics Amandine Demoulin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr/marches-publics#.XTFqNXduJNM 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 140-345195 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Numéro de référence: AD Collecte
Brève description:
Collecte et élimination de déchets chimiques pour les composantes de l'Université de Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665079 📞
Fax: +33 381665079 📠
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr/marches-publics#.XTFqNXduJNM 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_I7P1XhH8O1 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-345195
Numéro JO-S: 140
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 Produits chimiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et élimination de produits chimiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction et prendra effet à la date de notification du marché pour les lots nº 1, 3 et 4. Pour le lot nº 2, le marché prendra effet au 1.1.2021 jusqu'au 30.9.2021. Le marché sera ensuite reconduit de manière tacite chaque année jusqu'au 30.9.2023.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: Pompage de cuves.
Intitulé du lot: Lot 3 Bouteilles de gaz
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et élimination de bouteilles de gaz.
Intitulé du lot: Lot 4 Déchets amiantés
Numéro du lot: 4
Brève description: Collecte et élimination de déchets amiantés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Besançon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics Amandine Demoulin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr/marches-publics#.XTFqNXduJNM 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
Avis d'attribution de marché (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et élimination de déchets chimiques.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059573
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-345195
Numéro JO-S: 26
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Edib
Adresse postale: 5 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2020/S 026-059573 (2020-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et élimination de déchets chimiques.
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-04 📅
Date de publication: 2020-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 026-059573
Se réfère à l'avis: 2019/S 140-345195
Numéro JO-S: 26
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Edib
Adresse postale: 5 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Source: OJS 2020/S 026-059573 (2020-02-04)
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