Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et élimination de déchets chimiques
AD Collecte
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Brève description:
“Collecte et élimination de déchets chimiques pour les composantes de l'Université de Franche-Comté.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Description du marché: Collecte et élimination de produits chimiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction et prendra effet à la date de notification du marché pour les lots nº 1, 3 et 4. Pour le lot nº...”
Description des renouvellements
Durée de 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction et prendra effet à la date de notification du marché pour les lots nº 1, 3 et 4. Pour le lot nº 2, le marché prendra effet au 1.1.2021 jusqu'au 30.9.2021. Le marché sera ensuite reconduit de manière tacite chaque année jusqu'au 30.9.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Pompage de cuves
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Pompage de cuves.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Bouteilles de gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Collecte et élimination de bouteilles de gaz.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 Déchets amiantés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Collecte et élimination de déchets amiantés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Besançon.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché,
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas,
— recours de pleine juridiction: par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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Source: OJS 2019/S 140-345195 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et élimination de déchets chimiques.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Collecte et élimination de déchets chimiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-345195
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19.078.921
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits chimiques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Edib
Adresse postale: 5 boulevard de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19.079.921
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pompage de cuve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bouteilles de gaz
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées