Cœliochirurgie et divers chirurgie 2 partie au profit du groupement régional de commandes

Centre hospitalier de Bordeaux

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Produits pharmaceutiques

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-30	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 19udmfda157
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pharmaceutiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-363796
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Durée: au lieu de: 20 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 567 EUR 💰
Intitulé du lot: Trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée
Numéro du lot: 1
Brève description:

— trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée de diamètre 5 mm, 10 mm et 12 mm,

— quantité estimative pour 12 mois: 1398.

Valeur estimée hors TVA: 134 208 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 32 mois.

Informations complémentaires:

Durée: au lieu de: 20 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2021.

Intitulé du lot: Ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

— ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires — quantité estimative pour 12 mois: 14.

Valeur estimée hors TVA: 19 530 EUR 💰
Intitulé du lot: Pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour cœliochirurgie
Numéro du lot: 3
Brève description:

— pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour cœliochirurgie, de diamètre 5 mm, avec tige rotative à 360 º et mors de longueur 5 mm,

— quantité estimative pour 12 mois: 1047.

Valeur estimée hors TVA: 204 165 EUR 💰
Intitulé du lot: Mini-ciseaux monopolaires à usage unique, de diamètre 5 mm, articulés
Numéro du lot: 4
Brève description:

— mini-ciseaux monopolaires à usage unique, de diamètre 5 mm, articulés et orientables à l'extrémité et rotatif sur 360 º,

— quantité estimative pour 12 mois: 305.

Valeur estimée hors TVA: 129 930 EUR 💰
Intitulé du lot: Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe
Numéro du lot: 5
Brève description:

— pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe,

— quantité estimative pour 12 mois: 11.

Valeur estimée hors TVA: 9 570 EUR 💰
Intitulé du lot: Poignée et anse de résection bipolaire réutilisable
Numéro du lot: 6
Brève description:

— poignée et anse de résection bipolaire réutilisable,

— quantité estimative pour 12 mois: 44.

Valeur estimée hors TVA: 155 232 EUR 💰
Intitulé du lot: Capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique
Numéro du lot: 7
Brève description:

— capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données-capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données,

— quantité estimative pour 12 mois: 40.

Valeur estimée hors TVA: 6 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Kit tubulure pour enteroscope Pb20 — Fujifilm
Numéro du lot: 8
Brève description:

— kit tubulure pour enteroscope Pb20 — Fujifilm,

— quantité estimative pour 12 mois: 2.

Valeur estimée hors TVA: 1 332 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— justification de l'inscription sur un registre professionnel.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de la Côte Basque, M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Périgueux, M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Mont-de-Marsan, M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Agen-Nerac, M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Pau, M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Modalités d'ouverture des offres: la date du 16.9.2019 à 12:05 est précisée à titre indicatif.

La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique).

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Établissements membres du groupement régional:

— CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, Ch Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur,

— CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Mauléon, CH Oloron Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay

— CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat,

— CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx,

— CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot,HL EHPAD Penne d'Agenais,

— CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais,

— CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas- Bourganeuf, CH Eugène Jamot(La Souterraine), CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH les Genêts d'Or(Evaux les Bains), CH Monts et Barrages — Saint- Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier.

Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement coordonnateur): Fri12 . Numéro de la consultation: 19udmfda157.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 148-363796 (2019-07-30)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 156 391 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 011-021449
Se réfère à l'avis: 2019/S 148-363796
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée de diamètre 5 mm, 10 mm et 12 mm — quantité estimative pour 12 mois: 1398.

Ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires —quantité estimative pour 12 mois: 14.

— pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour coeliochirurgie, de diamètre 5 mm, avec tige rotative à 360º et mors de longueur 5 mm,

Intitulé du lot: Mini-ciseau monopolaire à usage unique, de diamètre 5 mm, articulé
Brève description:

— mini-ciseau monopolaire à usage unique, de diamètre 5 mm, articulé et orientable à l'extrémité et rotatif sur 360º,

Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe-Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe — quantité estimative pour 12 mois: 11.

Poignée et anse de résection bipolaire réutilisable — poignée et anse de résection bipolaire réutilisable — quantité estimative pour 12 mois: 44.

Capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données-capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données — quantité estimative pour 12 mois: 40.

Intitulé du lot: Kit tubulure pour enteroscope PB20 — Fujifilm
Brève description:

Kit tubulure pour enteroscope PB20 — Fujifilm — kit tubulure pour enteroscope PB20 — Fujifilm — quantité estimative pour 12 mois: 2.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Biomat SAS
Adresse postale: Parc Remora
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 53 151 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 903 EUR 💰
52 350 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-32 quai Alfonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Valeur totale du marché: 41 175 EUR 💰
Nom: Karl Storz Endoscopie France
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 93 017 EUR 💰
Nom: Fujifilm France
Adresse postale: Immeuble Objectif II
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Valeur totale du marché: 390 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Périgueux, M. le directeur
CH Mont de Marsan, M. le directeur
CH Pau, M. le directeur
Source: OJS 2020/S 011-021449 (2020-01-14)

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