L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2021.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Nouvelle-Aquitaine🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de la Côte Basque, M. le directeur
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loeb
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: Centre hospitalier de Périgueux, M. le directeur
Adresse postale: 80 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 24019
Région: Dordogne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Mont-de-Marsan, M. le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40024
Région: Landes🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier d'Agen-Nerac, M. le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve-sur-Lot
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47923
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Pau, M. le directeur
Adresse postale: 4 boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64046
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Cœliochirurgie et divers chirurgie 2 partie au profit du groupement régional de commandes
19udmfda157”
Produits/services: Produits pharmaceutiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2021.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 660 567 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits pharmaceutiques📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“— trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée de diamètre 5 mm, 10 mm et 12 mm,
— quantité estimative pour 12 mois: 1398.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 208 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 32 mois.
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Informations complémentaires:
“Durée: au lieu de: 20 mois lire: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 30.4.2021.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires — quantité estimative pour 12 mois: 14.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 530 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour cœliochirurgie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour cœliochirurgie, de diamètre 5 mm, avec tige rotative à 360 º et mors de longueur 5 mm,
—...”
Description du marché
— pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour cœliochirurgie, de diamètre 5 mm, avec tige rotative à 360 º et mors de longueur 5 mm,
— quantité estimative pour 12 mois: 1047.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 165 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mini-ciseaux monopolaires à usage unique, de diamètre 5 mm, articulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“— mini-ciseaux monopolaires à usage unique, de diamètre 5 mm, articulés et orientables à l'extrémité et rotatif sur 360 º,
— quantité estimative pour 12 mois: 305.”
Description du marché
— mini-ciseaux monopolaires à usage unique, de diamètre 5 mm, articulés et orientables à l'extrémité et rotatif sur 360 º,
— quantité estimative pour 12 mois: 305.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 930 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe,
— quantité estimative pour...”
Description du marché
— pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe,
— quantité estimative pour 12 mois: 11.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 570 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poignée et anse de résection bipolaire réutilisable
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— poignée et anse de résection bipolaire réutilisable,
— quantité estimative pour 12 mois: 44.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 232 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique avec enregistrement automatique des données et...”
Description du marché
— capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données-capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données,
— quantité estimative pour 12 mois: 40.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit tubulure pour enteroscope Pb20 — Fujifilm
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“— kit tubulure pour enteroscope Pb20 — Fujifilm,
— quantité estimative pour 12 mois: 2.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 332 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— justification de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Modalités d'ouverture des offres: la date du 16.9.2019 à 12:05 est précisée à titre indicatif.
La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par courrier électronique).
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Établissements membres du groupement régional:
— CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pôle de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, Ch Libourne, CH Sainte-Foy-la-Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur,
— CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants: HL Mauléon, CH Oloron Sainte-Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay
— CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, HL EHPAD Saint-Astier, CH Sarlat,
— CH Mont-de-Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint-Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx,
— CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve-sur-Lot,HL EHPAD Penne d'Agenais,
— CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint-Palais,
— CHU de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort-les-Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint-Junien, CH Bernard Desplas- Bourganeuf, CH Eugène Jamot(La Souterraine), CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint-Vaury, CH les Genêts d'Or(Evaux les Bains), CH Monts et Barrages — Saint- Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier.
Code NUTS du CHU de Bordeaux (Établissement coordonnateur): Fri12 . Numéro de la consultation: 19udmfda157.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 148-363796 (2019-07-30)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CH Périgueux, M. le directeur
Nom: CH Mont de Marsan, M. le directeur
Nom: CH Pau, M. le directeur
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 156 391 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée de diamètre 5 mm, 10 mm et 12 mm — quantité estimative pour 12 mois: 1398.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires —quantité estimative pour 12 mois: 14.”
Description du marché:
“— pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour coeliochirurgie, de diamètre 5 mm, avec tige rotative à 360º et mors de longueur 5 mm,
—...”
Description du marché
— pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour coeliochirurgie, de diamètre 5 mm, avec tige rotative à 360º et mors de longueur 5 mm,
— quantité estimative pour 12 mois: 1047.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Mini-ciseau monopolaire à usage unique, de diamètre 5 mm, articulé
Description
Description du marché:
“— mini-ciseau monopolaire à usage unique, de diamètre 5 mm, articulé et orientable à l'extrémité et rotatif sur 360º,
— quantité estimative pour 12 mois: 305.”
Description du marché:
“Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe-Pince à usage unique pour...”
Description du marché
Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe-Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe — quantité estimative pour 12 mois: 11.
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Description du marché:
“Poignée et anse de résection bipolaire réutilisable — poignée et anse de résection bipolaire réutilisable — quantité estimative pour 12 mois: 44.”
Description du marché:
“Capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique avec enregistrement automatique des données et...”
Description du marché
Capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données-capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique des données et dispositifs annexes permettant l'analyse de données — quantité estimative pour 12 mois: 40.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Kit tubulure pour enteroscope PB20 — Fujifilm
Description
Description du marché:
“Kit tubulure pour enteroscope PB20 — Fujifilm — kit tubulure pour enteroscope PB20 — Fujifilm — quantité estimative pour 12 mois: 2.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 148-363796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Trocart à usage unique à pointe pyramidale en acier et chemise filetée
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Biomat SAS
Adresse postale: Parc Remora
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 151 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ciseau bipolaire réutilisable pour cœliochirurgie et mise à disposition des câbles bipolaires” Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 903 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Pince coupante ou ciseau, monopolaire, courbe à usage unique pour cœliochirurgie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 350 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mini-ciseau monopolaire à usage unique, de diamètre 5 mm, articulé
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27-32 quai Alfonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 175 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Pince à usage unique pour thermofusion bipolaire à haute fréquence et dissection mécanique compatible avec un générateur Erbe” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Poignée et Anse de résection bipolaire réutilisable
Nom et adresse du contractant
Nom: Karl Storz Endoscopie France
Adresse postale: 12 rue Georges Guynemer
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 017 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Capteur de glucose sous cutané stérile à fonction de holter glycémique avec enregistrement automatique”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Kit tubulure pour enteroscope PB 20 — Fujifilm
Nom et adresse du contractant
Nom: Fujifilm France
Adresse postale: Immeuble Objectif II
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 💰
Source: OJS 2020/S 011-021449 (2020-01-14)