Centrale d'achat métropolitaine — services de télécommunications
Métropole Européenne de Lille
Centrale d'achat métropolitaine — services de télécommunications. La valeur estimée est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir 2 ans fermes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bouygues Telecom
- • Nordnet
- • OBS SA — direction connectivity and workspace services
- • Orange
- • Orange Business Services — direction connectivity and workspace services
- • Orange Business Services SA — direction application for business
- • Orange Business Services SA — direction applications for business
- • Orange Business Services SA — direction connectivity and workspace services
- • Orange Business Services SA — direction océan
- • Orange Cyberdéfense
- • SAS Adista
- • Services de télécommunications, excepté téléphone et transmission de données › Services d'interconnexion
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de messagerie et d'information électroniques
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-22 | Avis de marché |
| 2020-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 2019DSI009C
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'interconnexion 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: marches.support@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213195 📞
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7909&orgAcronyme=5C371 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-244570
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 684 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie fixe (Accès numérique T2 et T0 >= à 4 T0, Accès Trunk SIP et Solution centrex mono site)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Réseaux de niveau 2
Numéro du lot: 3
Brève description: Réseaux de niveau 2
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux de niveau 3, téléphonie en cœur de réseau, internet à débit garanti
Numéro du lot: 4
Brève description: Réseaux de niveau 3, téléphonie en cœur de réseau, internet à débit garanti
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Internet de secours et de délestage à débit garanti
Numéro du lot: 5
Brève description: Internet de secours et de délestage à débit garanti
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Internet à débit non garanti
Numéro du lot: 6
Brève description: Internet à débit non garanti
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Hot Spot WIFI
Numéro du lot: 7
Brève description: Hot Spot WIFI
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 8
Brève description: Téléphonie mobile
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Communication Machine to Machine
Numéro du lot: 9
Brève description: Communication Machine to Machine
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement publics de coopération intercommunale
Contact
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord-cadre renouvelable en 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 101-244570 (2019-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 2019DSI009C
Brève description:
Centrale d'achat métropolitaine — services de télécommunications. La valeur estimée est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir 2 ans fermes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services d'interconnexion 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon — CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics596280.fr 🌏
Courrier électronique: marches.support@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320213195 📞
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=7909&orgAcronyme=5C371 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-22 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 101-244570
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
L'Estimation est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir 2 ans fermes. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 684 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie fixe (Accès numérique T2 et T0 >= à 4 T0, Accès Trunk SIP et Solution centrex mono site)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie fixe (Accès numérique T2 et T0 >= à 4 T0, Accès Trunk SIP et Solution centrex mono site)
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 2 ans fermes à compter du 1er novembre 2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement pour une période de 2 ans fermes, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années
Afficher plus
L'Estimation est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir 2 ans fermes. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum
Intitulé du lot: Téléphonie fixe (Accès analogiques et lignes numériques 1 à 3 T0 et T2 techniques)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Téléphonie fixe (Accès analogiques et lignes numériques 1 à 3 T0 et T2 techniques)
Valeur estimée hors TVA: 2 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux de niveau 2
Numéro du lot: 3
Brève description: Réseaux de niveau 2
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Réseaux de niveau 3, téléphonie en cœur de réseau, internet à débit garanti
Numéro du lot: 4
Brève description: Réseaux de niveau 3, téléphonie en cœur de réseau, internet à débit garanti
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'Estimation est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir 2 ans fermes. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Il est demandé de chiffrer dans l'accord-cadre sou la forme d'une grille tarifaire et de détailler dans le mémoire technique la prestation supplémentaire éventuelle suivante: SDWAN opérée
Afficher plus
Numéro du lot: 5
Brève description: Internet de secours et de délestage à débit garanti
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Internet à débit non garanti
Numéro du lot: 6
Brève description: Internet à débit non garanti
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'Estimation est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir 2 ans fermes. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Il est demandé de chiffrer dans l'accord-cadre sou la forme d'une grille tarifaire et de détailler dans le mémoire technique la prestation supplémentaire éventuelle suivante: Trunk SIP
Afficher plus
Numéro du lot: 7
Brève description: Hot Spot WIFI
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 8
Brève description: Téléphonie mobile
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Communication Machine to Machine
Numéro du lot: 9
Brève description: Communication Machine to Machine
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) lettre de candidature ou DC1;
B) déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:
Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires de l'accord-cadre.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement publics de coopération intercommunale
Contact
URL des documents: http://marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Accord-cadre renouvelable en 2023.
A) les candidats doivent transmettre leur pli sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr — il n'est pas exigé de signature électronique, seul le candidat retenu sera tenu de signer son offre. Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées aux articles 4 et 5 du règlement de la consultation;
Afficher plus
B) le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures;
Afficher plus
C) les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés à l'article «Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat au choix de l'acheteur public» si ceux-ci peuvent être obtenus gratuitement en ligne par la métropole européenne de Lille, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés;
Afficher plus
D) l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire;
E) la présente consultation entre dans le cadre de la Centrale d'achat métropolitaine. Chaque membre de la Centrale d'achat métropolitaine émet ses propres bons de commande, supervise la réception des matériels et/ou consommables ainsi que de la réalisation des prestations et en exécute la facturation;
Afficher plus
F) les candidats devront entre autre transmettre dans leur pli la licence opérateur de communication électronique délivrée par l'ARCEP, exigée à titre de conformité pour les modules et sous-modules. Si le candidat ne dispose pas de cette licence, sa candidature sera déclarée irrecevable;
Afficher plus
G) échantillons — uniquement pour le lot nº 8: les candidats fourniront 16 smartphones Samsung Galaxy J4 plus, équipés de cartes SIM afin de réaliser un certain nombre de points de mesure sur le territoire de la MEL. Ils sont destinés à permettre la comparaison des taux effectifs de couverture sur les besoins des sites exprimés en annexe «Liste des sites — points de mesure». La liste des adresses en annexe «liste des sites — points de mesure» constitueront la base de déroulement de ces tests.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; après la conclusion de l'accord-cadre, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 101-244570 (2019-05-22)
Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139336
Se réfère à l'avis: 2019/S 101-244570
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe (accès numérique T2 et T0 ≥ à 4 T0, Accès Trunk SIP et Solution centrex mono site)
Brève description:
Brève description:
Description des options: SDWAN opérée.
Brève description:
Description des options: Trunk SIP.
Intitulé du lot: Hot Spot Wifi
Brève description:
Intitulé du lot: Communication machine to machine
Brève description: Communication machine to machine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Niveau d'engagement du candidat en matière de politiques sociale, environnementale et de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 13-15 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92360
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://bouyguestelecom.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Orange
Adresse postale: 6 rue des techniques — BP 60316
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59666
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://orange.com 🌏
Nom: Orange Business Services SA — direction applications for business
Adresse postale: 195 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Nom: OBS SA — direction connectivity and workspace services
Adresse postale: 4 rue des Peupliers — Arteparc Lesquin — bâtiment B
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Nom: Orange Cyberdefense
Valeur totale du marché: 5 800 000 EUR 💰
Nom: Orange Business Services — direction connectivity and workspace services
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: SAS Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://adista.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
288 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue des Techniques — BP 60316
Nom: Orange Business Services SA — direction connectivity and workspace services
Nordnet
Adresse postale: 20 rue Denis Papin
Code postal: 59650
Adresse Internet: http://nordnet.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Orange Business Services SA — direction application for business
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Orange Business Services SA — direction océan
Adresse postale: 30 rue Mozart — CS 90041
Commune postale: Clichy
Code postal: 92587
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue des Technqiues — BP 60316
Code postal: 50810
Nom: Orange cyberdefense
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6
8
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 058-139336 (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Centrale d'achat métropolitaine — services de télécommunications. La valeur estimée est sur la durée initiale de l'accord-cadre, à savoir deux ans fermes.
Valeur totale du marché: 19 368 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139336
Se réfère à l'avis: 2019/S 101-244570
Numéro JO-S: 58
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe (accès numérique T2 et T0 ≥ à 4 T0, Accès Trunk SIP et Solution centrex mono site)
Brève description:
Téléphonie fixe (accès numérique T2 et T0 ≥ à 4 T0, Accès Trunk SIP et Solution centrex mono site).
Intitulé du lot: Téléphonie fixe (accès analogiques et lignes numériques 1 à 3 T0 et T2 techniques)
Brève description:
Téléphonie fixe (accès analogiques et lignes numériques 1 à 3 T0 et T2 techniques).
Réseaux de niveau 2.
Réseaux de niveau 3, téléphonie en cœur de réseau, internet à débit garanti.
Brève description:
Internet de secours et de délestage à débit garanti.
Internet à débit non garanti.
Intitulé du lot: Hot Spot Wifi
Brève description:
Hot Spot Wifi.
Téléphonie mobile.
Brève description: Communication machine to machine.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Niveau d'engagement du candidat en matière de politiques sociale, environnementale et de gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Nom: Bouygues Telecom
Adresse postale: 13-15 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Meudon-la-Forêt
Code postal: 92360
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://bouyguestelecom.com 🌏
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Nom: Orange
Adresse postale: 6 rue des techniques — BP 60316
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59666
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://orange.com 🌏
Nom: Orange Business Services SA — direction applications for business
Adresse postale: 195 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot-Saint-Martin
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Nom: OBS SA — direction connectivity and workspace services
Adresse postale: 4 rue des Peupliers — Arteparc Lesquin — bâtiment B
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Nom: Orange Cyberdefense
Valeur totale du marché: 5 800 000 EUR 💰
Nom: Orange Business Services — direction connectivity and workspace services
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: SAS Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://adista.fr 🌏
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
288 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue des Techniques — BP 60316
Nom: Orange Business Services SA — direction connectivity and workspace services
Nordnet
Adresse postale: 20 rue Denis Papin
Code postal: 59650
Adresse Internet: http://nordnet.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: Orange Business Services SA — direction application for business
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Orange Business Services SA — direction océan
Adresse postale: 30 rue Mozart — CS 90041
Commune postale: Clichy
Code postal: 92587
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Adresse postale: 6 rue des Technqiues — BP 60316
Code postal: 50810
Nom: Orange cyberdefense
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6
8
3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
— après la conclusion de l'accord-cadre, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le conseil d'état dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 058-139336 (2020-03-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services des postes et télécommunications (17 nouveaux marchés)