Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers. Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 - code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans min.-max., mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, et multi-attributaire pour les lots 5 et 6, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: pour le lot 5 (3 attributaires maximum) et le lot 6 (2 attributaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Modalités d'attribution des bons de commande pour les lots 5 et 6: la répartition des bons de commandes se fera à part égale à plus ou moins 20 %. Le contrat est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. Il tient compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse – petite enfance et objets meublants divers
mobilierca2020is”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers. Appel d'offre ouvert (article R....”
Brève description
Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers. Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1 - code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans min.-max., mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, et multi-attributaire pour les lots 5 et 6, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: pour le lot 5 (3 attributaires maximum) et le lot 6 (2 attributaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Modalités d'attribution des bons de commande pour les lots 5 et 6: la répartition des bons de commandes se fera à part égale à plus ou moins 20 %. Le contrat est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. Il tient compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n1: mobilier scolaires et objets meublants divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Mono-attributaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n2: mobilier de vie scolaire, tables, chaises, buffets, armoires et objets meublants divers” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n3: tableau, vitrine et affichage divers intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Tableaux d'affichage📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n4: vitrine extérieure et assimilée
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Vitrines📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n5: assises petite enfance et mobilier associé
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: 3 attributaires maximum.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n6: couchages petite enfance et mobilier associé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Lits d'enfant📦
Description du marché: 2 attributaires maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-31
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
À l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons, pour certaines fournitures (voir colonne «Échantillons à fournir» aux bordereaux de prix unitaires), à titre gratuit, pour les lots suivants:
— lot n1: mobilier scolaires et objets meublants divers: échantillons demandés le cas échéant aux bordereaux des prix unitaires,
— lot n2: mobilier de vie scolaire et objets meublants divers: échantillons demandés le cas échéant aux bordereaux des prix unitaires. Toute proposition devra faire l'objet d'une remise d'échantillon si cet échantillon est demandé pour la fourniture figurant au bordereau de prix unitaires du lot concerné. Une offre pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé l'échantillon demandé pour ladite fourniture. Ces échantillons devront être livrés, avant les date et heure limite de dépôt des offres, à l'adresse suivante: magasin central, 3 rue de Mayence, 21000 Dijon. Il est précisé que la livraison d'échantillon(s) devra être effectuée après prise de rendez-vous préalable 48 heures avant la date de livraison, à l'adresse mail suivante: magasin.central@metropole-dijon.fr le nom du candidat, la référence de la consultation et de l'échantillon devront être clairement indiqués sur chaque échantillon.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art. L. 551-1 du même code),
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 250-620154 (2019-12-24)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers
mobilierca2020is”
Brève description:
“Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers. Appel d'offre ouvert (article R....”
Brève description
Centrale d'achat Dijon Métropole — fourniture de mobilier éducation — jeunesse — petite enfance et objets meublants divers. Appel d'offre ouvert (article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi, mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, et multi-attributaire pour les lots 5 et 6. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: pour le lot 5 (trois attributaires maximaux) et le lot 6 (deux attributaires maximaux), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: mobilier scolaires et objets meublants divers
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: mobilier de vie scolaire, tables, chaises, buffets, armoires et objets meublants divers”
Titre: Lot nº 3: tableau, vitrine et affichage divers intérieur
Titre: Lot nº 4: vitrine extérieure et assimilée
Titre: Lot nº 5: assises petite enfance et mobilier associé
Description
Description du marché: Trois attributaires maximaux
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: couchages petite enfance et mobilier associé
Description
Description du marché: Deux attributaires maximaux.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620154
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: mobilier scolaires et objets meublants divers
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2: mobilier de vie scolaire, tables, chaises, buffets, armoires et objets meublants divers”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot nº 3: tableau, vitrine et affichage divers intérieur
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9334.80 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot nº 4: vitrine extérieure et assimilée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5708.75 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot nº 5: assises petite enfance et mobilier associé
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1788.16 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Moludo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1246.87 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 870.94 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot nº 6: couchages petite enfance et mobilier associé
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11536.30 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7740.15 💰
“Montants indiqués pour chaque lot: montants selon détails quantitatifs et estimatifs. Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi, mono-attributaire pour...”
Montants indiqués pour chaque lot: montants selon détails quantitatifs et estimatifs. Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi, mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, et multi-attributaire pour les lots 5 et 6. Multi-attribution (pour les lots 5 et 6): le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: pour le lot 5 (3 attributaires maximaux) et le lot 6 (2 attributaires maximaux), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 113-273815 (2020-06-09)