Campagne d'évaluation des niveaux d'expositions des intervenants ADEME numéro de réf.: SFUSP2019VL11
ADEME
Campagne d'évaluation des niveaux d'expositions des intervenants ADEME (chefs de projet) aux agents chimiques dangereux sur les sites à responsables défaillants (hors phase travaux).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • ADEME
- • Services relatifs à l'environnement › Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution
- • Services relatifs à l'environnement › Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-09 | Avis de marché |
| 2019-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Numéro de référence: SFUSP2019VL11
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Code CPV supplémentaire: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ademe.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.lembaye@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241914043 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324211
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ts-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2019/S 132-324211 (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants
Numéro de référence: SFUSP2019VL11
Brève description:
Campagne d'évaluation des niveaux d'expositions des intervenants ADEME (chefs de projet) aux agents chimiques dangereux sur les sites à responsables défaillants (hors phase travaux).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche, de surveillance et de réhabilitation des polluants 📦
Code CPV supplémentaire: Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ademe.fr 🌏
Courrier électronique: virginie.lembaye@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 241914043 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324211
Numéro JO-S: 132
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre à bons de commande sera conclu pour une durée de 2 ans. La durée maximale de l'accord-cadre sera de 4 ans. Il sera renouvelable à la date anniversaire par «tacite reconduction».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434534&orgAcronyme=s2d 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ts-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Source: OJS 2019/S 132-324211 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19MAR000722
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-603671
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-324211
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-01 📅
Nom: C2S Conseil Chimie Service
Numéro d'enregistrement national: 43429175300045
Adresse postale: Immeuble Le Tertia — 5 rue Charles Duchesne
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.c2s-analyses.com 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19MAR000722
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-603671
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-324211
Numéro JO-S: 245
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-01 📅
Nom: C2S Conseil Chimie Service
Numéro d'enregistrement national: 43429175300045
Adresse postale: Immeuble Le Tertia — 5 rue Charles Duchesne
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.c2s-analyses.com 🌏
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Source: OJS 2019/S 245-603671 (2019-12-17)
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