Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales
Agence régionale santé d'Île-de-France
Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-23 | Avis de marché |
| 2019-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2019 295
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Services de destruction d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale santé d'Île-de-France
Adresse postale: 35 rue de la Gare
Code postal: 75935
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-idf-marches@sante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144020214 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-23 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-195205
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Traitement des archives antérieures à la création de l'ARS IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ARS IDF
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ARS IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000801400107
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 082-195205 (2019-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 2019 295
Brève description:
Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archives 📦
Services de destruction d'archives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale santé d'Île-de-France
Adresse postale: 35 rue de la Gare
Code postal: 75935
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Courrier électronique: ars-idf-marches@sante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 144020214 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-23 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-195205
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Traitement des archives antérieures à la création de l'ARS IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ARS IDF
Numéro du lot: 1
Brève description:
Traitement des archives antérieures à la création de l'ARS IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ARS IDF.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements:
Le présent marché est prévu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 1 fois par durée de 24 mois sans excéder 4 ans. En cas de non reconduction, l'ARS-IDF en avise le titulaire par lettre recommandée avec AR au plus tard 1 mois avant l'expiration de la période en cours.
Afficher plus
Conformément au code de la commande publique, l'agence régionale de santé Île-de-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la passation de marchés complémentaires et la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Traitement des archives du siège et de la DD 75 de l'ARS IDF, dans le cadre de leur déménagement et accompagnement des Serv Prod dans la gestion de leurs archives courantes et intermédiaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitement des archives du siège et de la DD 75 de l'ARS IDF, dans le cadre de leur déménagement prévu au printemps 2020 et accompagnement des services producteurs dans la gestion de leurs archives courantes et intermédiaires.
Description des options:
Conformément au nouveau code de la commande publique, l'agence régionale de santé Île-de-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la passation de marchés complémentaires et la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Numéro du lot: 3
Brève description:
Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ARS IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000801400107
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 082-195205 (2019-04-23)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé d'Île-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-431661
Se réfère à l'avis: 2019/S 082-195205
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Pro archives systèmes
Numéro d'enregistrement national: 33818372600029
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251709400 📞
Courrier électronique: supportcommercial@proas.fr 📧
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Vectura archivage
Numéro d'enregistrement national: 51873186400014
Adresse postale: 18 avenue du Fond de Vaux
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Téléphone: +33 561763111 📞
Courrier électronique: contact@vectura.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2019/S 177-431661 (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance au traitement des archives de l'Agence régionale de santé Île-De-France et de ses délégations départementales.
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence régionale de santé d'Île-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-431661
Se réfère à l'avis: 2019/S 082-195205
Numéro JO-S: 177
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF
Brève description:
Traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF.
Description des options:
L'Agence régionale de santé Île-de-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la passation de marchés complémentaires et la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Traitement des archives du Siège et de la DD 75 de l'ars IDF, dans le cadre de leur déménagement et accompagnement des serv prod dans la gestion de leurs archives courantes et intermédiaires
Brève description:
Traitement des archives du Siège et de la DD 75 de l'ars IDF, dans le cadre de leur déménagement et accompagnement des serv prod dans la gestion de leurs archives courantes et intermédiaires.
Intitulé du lot: Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ars IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional
Brève description:
Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ars IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Pro archives systèmes
Numéro d'enregistrement national: 33818372600029
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251709400 📞
Courrier électronique: supportcommercial@proas.fr 📧
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Vectura archivage
Numéro d'enregistrement national: 51873186400014
Adresse postale: 18 avenue du Fond de Vaux
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Téléphone: +33 561763111 📞
Courrier électronique: contact@vectura.fr 📧
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2019/S 177-431661 (2019-09-09)
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