Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales

Agence régionale santé d'Île-de-France

Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-23 Avis de marché
2019-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence régionale santé d'Île-de-France
Numéro d'enregistrement national: 13000801400107
Adresse postale: 35 rue de la Gare
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75935
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144020214 📞
Courrier électronique: ars-idf-marches@sante.gouv.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.ars.iledefrance.sante.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=426449&orgAcronyme=h8j 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales 2019 295”
Produits/services: Services d'archives 📦
Brève description:
“Assistance au traitement des archives de l'agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des archives antérieures à la création de l'ARS IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ARS IDF”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Traitement des archives antérieures à la création de l'ARS IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ARS IDF.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est prévu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 1 fois par durée de 24 mois...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément au code de la commande publique, l'agence régionale de santé Île-de-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des archives du siège et de la DD 75 de l'ARS IDF, dans le cadre de leur déménagement et accompagnement des Serv Prod dans la gestion de leurs...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Traitement des archives du siège et de la DD 75 de l'ARS IDF, dans le cadre de leur déménagement prévu au printemps 2020 et accompagnement des services...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément au nouveau code de la commande publique, l'agence régionale de santé Île-de-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ARS IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de destruction d'archives 📦
Description du marché:
“Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ARS IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-27 14:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 082-195205 (2019-04-23)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence régionale de santé d'Île-de-France

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance au traitement des archives de l'Agence régionale de santé Île-de-France et de ses délégations départementales 2019 295”
Brève description:
“Assistance au traitement des archives de l'Agence régionale de santé Île-De-France et de ses délégations départementales.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF”
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et Île-de-France.
Description du marché:
“Traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“L'Agence régionale de santé Île-de-France envisage la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la passation de marchés complémentaires...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des archives du Siège et de la DD 75 de l'ars IDF, dans le cadre de leur déménagement et accompagnement des serv prod dans la gestion de leurs...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Traitement des archives du Siège et de la DD 75 de l'ars IDF, dans le cadre de leur déménagement et accompagnement des serv prod dans la gestion de leurs...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ars IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional”
Description
Description du marché:
“Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ars IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 082-195205

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019 295
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Traitement des archives antérieures à la création de l'ars IDF (arriéré) et des archives collectées, ou à collecter, depuis la création de l'ars IDF”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro archives systèmes
Numéro d'enregistrement national: 33818372600029
Adresse postale: PA de Tournebride — 20 rue de la Guillauderie
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251709400 📞
Courrier électronique: supportcommercial@proas.fr 📧
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Traitement archives du Siège et DD 75 de ars IDF, déménagement printemps 2020 et accompagn services dans la gestion archi”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Manutention, transport et destruction confidentielle et sécurisée des archives de l'ars IDF sur l'ensemble des sites du territoire régional”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Vectura archivage
Numéro d'enregistrement national: 51873186400014
Adresse postale: 18 avenue du Fond de Vaux
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Téléphone: +33 561763111 📞
Courrier électronique: contact@vectura.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2019/S 177-431661 (2019-09-09)