Ascenseurs, monte-charges, élévateurs: vérification périodique et maintenance du parc d'ascenseurs, de monte-charges, des élévateurs et travaux

Centre hospitalier général Lucien Hussel

Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des Centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé. Peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenu(e)s inexistant(e)s. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 fois 1 an. Date prévisionnelle de notification 2.9.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KONE Ascenseurs

Qui ?

• Centre hospitalier général Lucien Hussel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-01	Avis de marché
2019-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Numéro de référence: 190007
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Général Lucien Hussel
Adresse postale: Montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474313209 📞
Fax: +33 474313029 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-01 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159815
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 190007. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les entreprises présentant un intérêt pour cette consultation peuvent solliciter via la consultation mise en ligne sur le profil acheteur du Centre hospitalier Lucien Hussel le nom des personnes référentes des établissements du GHT en cliquant sur «Correspondre avec l'acheteur». Précision pour la suite: bien que la visite ne soit pas obligatoire, les entreprises ne pourront se prévaloir d'une méconnaissance du parc des établissements pour la réponse financière et la réponse technique de leur offre. Si en aval durant l'exécution, l'entreprise retenue ne pouvait satisfaire aux exigences du DCE et aux engagements de son pli, s'en suivraient alors des pénalités voire une résiliation aux frais et torts du titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: budget propre à chaque établissement. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Instance chargée des médiations: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr et joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr
Adresse postale: Ordre des géomètres experts, à l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Future consultation relativement identique: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 068-159815 (2019-04-01)

Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenues inexistantes. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 × 1 an. Date prévisionnelle de notification 2/9/2019.

Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Montée du Dr Chapuis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-552281
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-159815
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Instance chargée des médiations comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon. Ordre des géomètres experts — à l'attention du CCIRA de Lyon — 79 cours Charlemagne — 69002 Lyon — tél.: +33 345218243 ou +33 478372140 courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr et joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 × 1 an. Date prévisionnelle de notification 2/9/2019.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Nom: Kone Ascenseurs
Adresse postale: 455 promenade des Anglais
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2019/S 225-552281 (2019-11-18)

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