Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des Centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé. Peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenu(e)s inexistant(e)s. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 fois 1 an. Date prévisionnelle de notification 2.9.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Général Lucien Hussel
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Adresse postale: Montée du Docteur Chapuis
Commune postale: Vienne Cedex
Code postal: 38209
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474313209📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 474313029 📠
Région: Isère🏙️
URL: http://www.ch-vienne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Instance chargée des médiations: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon:...”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ascenseurs, monte-charges, élévateurs: vérification périodique et maintenance du parc d'ascenseurs, de monte-charges, des élévateurs et travaux
190007”
Produits/services: Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants📦
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des Centres hospitaliers du Groupement hospitalier...”
Brève description
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des Centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé. Peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenu(e)s inexistant(e)s. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 fois 1 an. Date prévisionnelle de notification 2.9.2019.
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des Centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé. Peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenu(e)s inexistant(e)s. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 fois 1 an. Date prévisionnelle de notification 2.9.2019.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: budget propre à chaque établissement. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-13
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Future consultation relativement identique: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 190007. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les entreprises présentant un intérêt pour cette consultation peuvent solliciter via la consultation mise en ligne sur le profil acheteur du Centre hospitalier Lucien Hussel le nom des personnes référentes des établissements du GHT en cliquant sur «Correspondre avec l'acheteur». Précision pour la suite: bien que la visite ne soit pas obligatoire, les entreprises ne pourront se prévaloir d'une méconnaissance du parc des établissements pour la réponse financière et la réponse technique de leur offre. Si en aval durant l'exécution, l'entreprise retenue ne pouvait satisfaire aux exigences du DCE et aux engagements de son pli, s'en suivraient alors des pénalités voire une résiliation aux frais et torts du titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 068-159815 (2019-04-01)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Montée du Dr Chapuis
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ascenseurs, Monte-Charges, élévateurs: vérification périodique et maintenance du parc d'ascenseurs, de monte-charges, des élévateurs et travaux
190007”
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des centres hospitaliers du Groupement hospitalier...”
Brève description
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenues inexistantes.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 × 1 an. Date prévisionnelle de notification 2/9/2019.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 💰
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des centres hospitaliers du Groupement hospitalier...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des ascenseurs, monte-charges et élévateurs équipant les bâtiments des centres hospitaliers du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Val Rhône Santé peuvent également être appelés à être concernés les travaux de réparation/entretien/changement de pièces-matériels y compris en cas de nécessité pour usure ou pour obsolescence ou pièces-matériels devenues inexistantes.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible maximum 3 × 1 an. Date prévisionnelle de notification 2/9/2019.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 068-159815
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Kone Ascenseurs
Adresse postale: 455 promenade des Anglais
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Instance chargée des médiations comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon. Ordre...”
Instance chargée des médiations comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon. Ordre des géomètres experts — à l'attention du CCIRA de Lyon — 79 cours Charlemagne — 69002 Lyon — tél.: +33 345218243 ou +33 478372140 courriel: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr et joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr
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Source: OJS 2019/S 225-552281 (2019-11-18)