Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 Lots)
DAF_2019_000540 du 25/02/2019”
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 Lots).l” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Lot 1 et 2.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 Nancy/Ochey” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: BA 133 à Toul.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 Nancy/Ochey.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 415 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet le 1.7.2019 ou au lendemain de sa date de notification. Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet le 1.7.2019 ou au lendemain de sa date de notification. Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 2 fois pour une durée ne pouvant excéder 35 mois au total. Modalités: reconduction 1: du 1.7.2020 au 30.6.2021. Reconduction 2: du 1.7.2021 au 31.5.2022.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 du code de la...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini, avec maxi annuel et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Écrouves.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du 516º RT de Toul.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 59 780 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R....”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-07
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“La PFC n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le...”
La PFC n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur du cercle de Nancy. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'état: ministère des armées. Mode de paiement: le règlement financier des sommes dues est assuré par virement bancaire dans un délai de 30 jours par le chef comptable du cercle de Nancy à compter de la date de réception de la facture, sous réserve d'une certification du service rendu. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans le/les articles 6.2.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 35 mois. Début d'exécution: 1.7.2019.
— lot1: sans mini, maxi annuel de 60 000 EUR HT,
— lot 2: sans mini, maxi annuel de 40 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 090-215022 (2019-05-06)
Informations complémentaires (2019-05-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la ba 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 lots)
DAF_2019_000540 du 25/02/2019”
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — lot 2 — Nancy — succursale de Toul et Ochey.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 090-215022
Changements Autres informations complémentaires
“Modification de la date de visibilité de l'avis sur le site BOAMP.
Au lieu du 14.5.2019 lire 7.6.2019.
Le reste sans changement.”
Source: OJS 2019/S 093-224663 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-03-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 lots)
DAF_2019_000540 du 25/02/2019”
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey et du 516 RT de Toul (2 lots).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 179542.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 Nancy/Ochey” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fourniture.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 090-215022
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20190082019105-00-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit de la BA 133 de Nancy/Ochey”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie du Centre
Numéro d'enregistrement national: 44509166300010
Adresse postale: 18 rue du Commandant de Saint-Sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329301040📞
Courrier électronique: poilere@wanadoo.fr📧
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115696.88 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du 516º RT de Toul” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63845.83 💰
“Les lots 1 et 2 ont été regroupé en un unique marché valeur totale: cumul des simulations de commande, selon les prix du titulaire sur la durée totale soit...”
Les lots 1 et 2 ont été regroupé en un unique marché valeur totale: cumul des simulations de commande, selon les prix du titulaire sur la durée totale soit 35 mois rappel:
— maxi lot 1: 60 000 HT/an;
— maxi lot 2: 40 000 HT/an.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (article L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 047-110713 (2020-03-04)