Objet Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement de fournitures et matériaux du bâtiment
201909
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description: Approvisionnement de fournitures et matériaux du bâtiment.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Approvisionnement en quincaillerie — outillage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La date de début d'exécution est fixée au 1.1.2020 où à la date notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020.
Le marché peut être reconduit au 1...”
Description des renouvellements
La date de début d'exécution est fixée au 1.1.2020 où à la date notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020.
Le marché peut être reconduit au 1 janvier de chaque année.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Approvisionnement en fourniture d'électricité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Approvisionnement en fourniture de plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Approvisionnement en fourniture de peinture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Approvisionnement en fourniture de bois.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Approvisionnement en fourniture de serrurerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Acier📦
Description du marché: Approvisionnement en fourniture de métallerie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché public,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Ce projet de marché a fait l'objet d'un groupement de commandes selon les termes des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 de l'ordonnance nº 2018-1074 du...”
Ce projet de marché a fait l'objet d'un groupement de commandes selon les termes des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.
Le groupement est composé des 6 entités suivantes: les villes d'Arpajon, d'Avrainville, d'Ollainville, de Bruyères-le-Châtel, d'Egly et de Saint-Germain-lès-Arpajon.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 129-315792 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 559 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-315792
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201909
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Quincaillerie — outillage
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZAC du Monne — rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes Cedex
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 800 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Franco Belge électricité
Adresse postale: rue de Ris
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Au forum du bâtiment
Adresse postale: 61-63 rue Desnouettes
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 400 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Comptoir R3P
Adresse postale: 30 bis rue Denis Papin
Commune postale: Saint-Michel-sur-Orge
Code postal: 91240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Georges Vilatte
Adresse postale: 57-61 avenue de la République
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Serrurerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Métallerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Ce projet de marché a fait l'objet d'un groupement de commandes selon les termes des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 de l'ordonnance n 2018-1074 du...”
Ce projet de marché a fait l'objet d'un groupement de commandes selon les termes des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 de l'ordonnance n 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.
Le groupement est composé des 6 entités suivantes: les villes d'Arpajon, d'Avrainville, d'Ollainville, de Bruyères-Le-Châtel, d'Égly et de Saint-Germain-lès-Arpajon.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les lettres de rejet ont été transmises pour notification le 17.12.2019.
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les lettres de rejet ont été transmises pour notification le 17.12.2019.
— conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat,
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet
— conformément à l'arrêt du Conseil d'État, 16.7.2007, société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé,
— suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 034-079623 (2020-02-13)