Appel d'offres ouvert nº 1908: prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets
CHU de Dijon Bourgogne
Accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité.
Le marché est conclu pour une 1 période allant de la date de début de chaque période indiquées au DCE jusqu'au 30.6.2020. Il est ensuite reconductible 3 fois expressément par période de 1 an, soit jusqu'au 30.6.2023.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABCDE
- • EDIB
- • Onyx Est
- • Proserve Dasri
- • Saleur Recyclage
- • Sétéo SAS
- • suez RV Nord Est
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-13 | Avis de marché |
| 2019-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: AO no 1908
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon Bourgogne
Adresse postale: 5 boulevard Jeanne d'Arc — BP 77908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.cordelier@chu-dijon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224924
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ao nº 1908
Numéro du lot: 00
Brève description: Voir DCE.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois expressément par période de 1 an, soit jusqu'au 30.6.2023.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: CHU Dijon Bourgogne.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chu
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Dijon Bourgogne
Commune postale: Dijon Cedex
Courrier électronique: hervenageotte@hopitalbourbonne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-dijon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2019/S 093-224924 (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Numéro de référence: AO no 1908
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité.
Le marché est conclu pour une 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Dijon Bourgogne
Adresse postale: 5 boulevard Jeanne d'Arc — BP 77908
Code postal: 21079
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.cordelier@chu-dijon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224924
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Financement: budget propre — fonctionnement.
Paiement: mandat administratif — virement à 50 jours.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande passé sans minimum ni maximum en valeur comme en quantité.
Le marché est conclu pour une 1
Intitulé du lot: Ao nº 1908
Numéro du lot: 00
Brève description: Voir DCE.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois expressément par période de 1 an, soit jusqu'au 30.6.2023.
Informations complémentaires:
Financement: budget propre — fonctionnement.
Paiement: mandat administratif — virement à 50 jours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités professionnelles, techniques et financières.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: CHU Dijon Bourgogne.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Chu
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Dijon Bourgogne
Commune postale: Dijon Cedex
Courrier électronique: hervenageotte@hopitalbourbonne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.chu-dijon.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
1) des visites sont à prévoir;
2) le DCE peut être obtenu en ligne sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr
En cas de problème de téléchargement avec la plate-forme de dématérialisation, contacter la hot line au: +33 (1)76647407.
En cas de problème persistant, vous pouvez demander le dossier de consultation par fax au: +33 (3)80293500
À l'attention de: Mme Bénédicte Cordelier (Téléphone: +33 (3)80295989)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Fax: +33 478928316 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2019/S 093-224924 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-615008
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224924
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: AO nº 1908
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir DCE
Critère de qualité (pondération): 100
Critère de coût (nom): Voir DCE
Critère de coût (pondération): 100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Nom: Abcde
Commune postale: Saint-Nicolas-de-Port
Code postal: 54210
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 99 999 EUR 💰
Nom: Edib
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Nom: Onyx Est
Commune postale: Bitche Cedex
Code postal: 57233
Nom: Proserve Dasri
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Nom: Saleur Recyclage
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Nom: Sétéo SAS
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Nom: Suez RV Nord Est
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2019/S 248-615008 (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-615008
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224924
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: AO nº 1908
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir DCE
Critère de qualité (pondération): 100
Critère de coût (nom): Voir DCE
Critère de coût (pondération): 100
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Nom: Abcde
Commune postale: Saint-Nicolas-de-Port
Code postal: 54210
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 99 999 EUR 💰
Nom: Edib
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Nom: Onyx Est
Commune postale: Bitche Cedex
Code postal: 57233
Nom: Proserve Dasri
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Nom: Saleur Recyclage
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Nom: Sétéo SAS
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Nom: Suez RV Nord Est
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2019/S 248-615008 (2019-12-20)
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