AOO 2019-3496 à 3507 — Dispositifs médicaux UU stériles pour chirurgie et médecine esthétique et de reconstruction

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux UU stériles pour la chirurgie/médecine esthétique et de reconstruction. La consultation est divisé en 12 lots. Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-21	Avis de marché
2020-09-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: AOO 2019-3496 à 3507
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: www.marches-publics.gouv.fr
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-503972
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 343 475 EUR 💰
Intitulé du lot: Implants testiculaires silicone
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures d'implants testiculaires silicone.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.3.2020 ou à compter de la date de notification.

Au-delà de la 1

Intitulé du lot: Aiguilles de tatouages stériles
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures d'aiguilles de tatouage stériles.
Intitulé du lot: Expanseur tissulaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture d'expanseurs tissulaires.
Intitulé du lot: Pigments pour tatouage
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures de pigments pour tatouage.
Intitulé du lot: Prothèses mammaires
Numéro du lot: 5 et 6
Brève description: Fournitures de prothèses mammaires.
Intitulé du lot: Acide hyaluronique pour médecine esthétiques
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture d'acide hyaluronique pour médecine esthétiques.
Intitulé du lot: Aiguille pour injection toxine botulique
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture d'aiguilles pour injection toxine botulique.
Intitulé du lot: Seringue pour injection toxine botulique
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de seringues pour injection toxine botulique.
Intitulé du lot: Consommables usage unique stériles pour micro-lipofilling
Numéro du lot: 10
Brève description: Fourniture de consommables usage unique stérile pour micro-lipofilling.
Intitulé du lot: Consommables usage unique stérile pour lipofilling
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de consommables usage unique stériles pour lipofilling.
Intitulé du lot: Kits canules pour injection acide hyaluronique
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de kits canule pour injection acide hyaluronique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner conformément aux articles L 2141-1 à L 2141-6.

Situation économique et financière:

Articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Article R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Centre hospitalier de Valenciennes.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 207-503972 (2019-10-21)

Avis d'attribution de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dispositifs médicaux UU stériles pour chirurgie et médecine esthétique et de reconstruction.

Valeur totale du marché: 85 868 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-04 📅
Date de publication: 2020-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 175-422326
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503972
Numéro JO-S: 175

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6
1 3 5
2 4

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-01 📅
Nom: Allergan France SAS
Commune postale: Courbevoie
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 85 868 EUR 💰
Nom: Groupe Sebbin
Commune postale: Boissy-l'Aillerie
Nom: Pouret Médical
Commune postale: Clichy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2020/S 175-422326 (2020-09-04)

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