AOO 2019-3279 à 3371 dispositifs médicaux stériles pour cardiologie interventionnelle

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation à pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour cardiologie interventionnelle le marché est divisé en 93 lots. Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-13	Avis de marché
2020-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: AOO 2019-3279 à 3371
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-13 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387102
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 791 826 EUR 💰
Intitulé du lot: Ballon de dilatation avant pose de TAVI
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de ballon de dilatation avant pose de TAVI.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.6.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1

Intitulé du lot: Desilet pour introduction de ballons de avant TAVI
Numéro du lot: 2
Brève description: Desilet pour introduction de ballons de dilatation avant TAVI.
Intitulé du lot: Sondes
Numéro du lot: 3 à 9
Brève description:

Fourniture de différentes sondes (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Raccord
Numéro du lot: 10 à 11
Brève description: Fourniture de raccord (voir tableau de quantification pour description).
Intitulé du lot: Robinet
Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de robinet.
Intitulé du lot: Set de pression
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de set de pression.
Intitulé du lot: Caheter
Numéro du lot: 14 à 40
Brève description: Fourniture de cahéter (voir tableau de quantification pour description).
Intitulé du lot: Cutter pour gaine CPS
Numéro du lot: 41
Brève description: Fourniture de Cutter pour gaine CPS.
Intitulé du lot: Dispositif accès vasculaire sans gaine
Numéro du lot: 42
Brève description: Fourniture de dispositif accès vasculaire sans gaine.
Intitulé du lot: Dispositifs de compression
Numéro du lot: 43 à 46
Brève description:

Fourniture de dispositifs de compression (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Dispositif de fermeture femoral
Numéro du lot: 47 à 48
Brève description:

Fourniture de dispositif de fermeture femoral (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Dispositif de positionnement de stent
Numéro du lot: 49
Brève description:

Fourniture de dispositif de positionnement de stent (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Dispositif de récupération d'objets tranchants/piquants
Numéro du lot: 50
Brève description:

Fourniture de dispositif de récupération d'objets tranchants/piquants (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Disque de compression
Numéro du lot: 51
Brève description:

Fourniture de disque de compression (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Électrode de stimulation temporaire
Numéro du lot: 52
Brève description:

Fourniture de électrode de stimulation temporaire (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Endoprothèse coronaire
Numéro du lot: 53 à 60
Brève description:

Fourniture de endoprothèse coronaire (voir tableau de quantification pour description).

Intitulé du lot: Guide pour mesure de pression intracoronnaire
Numéro du lot: 61
Brève description: Fourniture de guide pour mesure de pression intracoronnaire.
Intitulé du lot: Kit adaptateur pour kissing
Numéro du lot: 62
Brève description: Fourniture de kit adaptateur pour kissing.
Intitulé du lot: Kit drainage péricardique
Numéro du lot: 63
Brève description: Fourniture de kit drainage péricardique.
Intitulé du lot: Manomètre
Numéro du lot: 64
Brève description: Fourniture de manomètre.
Intitulé du lot: Micro-guide cathéter
Numéro du lot: 65
Brève description: Fourniture de micro-guide cathéter.
Intitulé du lot: Micro-cathéter pour angioplastie
Numéro du lot: 66
Brève description: Fourniture de micro-cathéter pour angioplastie.
Intitulé du lot: Mini lasso pour récupération de matériel
Numéro du lot: 67
Brève description: Fourniture de mini lasso pour récupération de matériel.
Intitulé du lot: Seringues à anneaux luer lock
Numéro du lot: 68
Brève description: Fourniture de seringues à anneaux luer lock.
Intitulé du lot: Système d'athérectomie rotationnelle
Numéro du lot: 69
Brève description: Fourniture de système d'athérectomie rotationnelle.
Intitulé du lot: Torqueur
Numéro du lot: 70
Brève description: Fourniture de Torqueur.
Intitulé du lot: Guide
Numéro du lot: 71 à 85
Brève description: Fourniture de guide (voir tableau de quantification pour description).
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.6.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1re période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 31.5.2024.

Intitulé du lot: Introducteur
Numéro du lot: 86 à 93
Brève description: Fourniture d'introducteurs (voir tableau de quantification pour description).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6.

Situation économique et financière:

Articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis: indication des informations et documents requis: article R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: centre hospitalier de Valenciennes
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delfosse.fleur@ch-sambre-avesnois.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 157-387102 (2019-08-13)

Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux stériles pour cardiologie interventionnelle.
Valeur totale du marché: 2 791 826 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411156
Se réfère à l'avis: 2019/S 157-387102
Numéro JO-S: 170

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 6 7 8 16 31 41 47 52 56 61 75 77 83 92
66 72 74 76 78
20 25 55 64
33 59
23
Intitulé du lot: 3 4 5 14 15 21 24 35 38 57 69 73
Numéro du lot: 3 4 5 14 15 21 24 35 38 57 69 73
37 42
54
26 27 28 29
Intitulé du lot: 11 12 13 36 39 43 46 49 50 62
Numéro du lot: 11 12 13 36 39 43 46 49 50 62 63 67 68 70 93
9
18 65 89
22 48 82 85 86 87 90
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Abbott Medical France
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 2 791 826 EUR 💰
Nom: Asahi Intecc CO
Commune postale: Amsterdam
Nom: B. Braun Medical
Commune postale: Saint-Cloud
Nom: Biotronik France
Commune postale: Rungis Cedex
Nom: Biovas
Commune postale: Jumeauville
Nom: Boston Scientific SAS
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Nom: Cardinal Health France
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Nom: Cook France
Commune postale: Paris 15
Nom: Hexacath France
Commune postale: Rueil-Malmaison
Nom: Med Impulse
Commune postale: Garancières
Nom: Medtronic France
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Nom: Merit Medical
Commune postale: Trappes
Nom: Microport CRM FRance SAS
Commune postale: Clamart
Nom: Teleflex
Commune postale: Le Faget
Nom: Terumo
Commune postale: Guyancourt
Nom: Vygon
Commune postale: Ecouen
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 13 Boulevard Pasteur

Informations complémentaires
Organe de révision
5 rue Geoffroy-Saint-Hillaire
Source: OJS 2020/S 170-411156 (2020-08-28)

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