Le marché est divisé en 76 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.récapitulatifs des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AOO 2019-3208 à 3283
Brève description:
Le marché est divisé en 76 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.récapitulatifs des besoins.
Le marché est divisé en 76 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.récapitulatifs des besoins.
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-336989
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 070 961 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux Classe Ablation Tumorale
Numéro du lot: 1 à 2
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de classe ablation tumorale voir description dans l'annexe quantification.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.3.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1
Intitulé du lot: Fourniture de dispositif médicaux de radiologie de Classe Biopsie-Drainage
Numéro du lot: 3 à 14
Brève description:
Fourniture de dispositif médicaux de radiologie de Classe Biopsie-Drainage voir description en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux de radiologie de classe Catheter Radiologie
Numéro du lot: 15 à 37
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux de radiologie de classe Catheter Radiologie voir descriptif en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux de radiologie de classe Coil-Embols
Numéro du lot: 38 à 44
Brève description:
Fourniture de Dispositifs médicaux de radiologie de classe Coil-Embols voir description en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie consommables pour préparation de concentrés plaquettaires autologues
Numéro du lot: 45
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie consommables pour préparation de concentrés plaquettaires autologues.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Imagerie de la femme
Numéro du lot: 46 à 56
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Imagerie de la femme voir descriptif en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe DM radiologie
Numéro du lot: 57 à 59
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe DM radiologie voir descriptif en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie dispositif de cimentoplastie
Numéro du lot: 60
Brève description: Fourniture de consommables médicaux de radiologie dispositif de cimentoplastie.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Endoprothèse
Numéro du lot: 61 à 62
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Endoprothèse voir descriptif en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe guides
Numéro du lot: 63 à 70
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe guides voir descriptif en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe catheter veineux
Numéro du lot: 71 à 74
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe catheter veineux voir descriptif en annexe quantification.
Intitulé du lot: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Shunt Porto sus-hépatique
Numéro du lot: 75 à 76
Brève description:
Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Shunt Porto sus-hépatique, voir descriptif en annexe quantification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique:
Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6.
Situation économique et financière:
Articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Indication des informations et documents requis: article R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 137-336989 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-08-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux UU stériles pour radiologie.
Valeur totale du marché: 356 987 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403413
Se réfère à l'avis: 2019/S 137-336989
Numéro JO-S: 167
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 6
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 49 50 62 71 74
Numéro du lot: 49 50 62 71 74
Intitulé du lot: 10 66 69
Numéro du lot: 10 66 69
Intitulé du lot: 22 30
Numéro du lot: 22 30
Intitulé du lot: 9 13 14 26 27 42 43 56
Numéro du lot: 9 13 14 26 27 42 43 56
Intitulé du lot: 48
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: 44
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: 3 8 12 16 17 21 23 24 28 29 31 32 33 34 37 39 40 63 64
Numéro du lot: 3 8 12 16 17 21 23 24 28 29 31 32 33 34 37 39 40 63 64
Intitulé du lot: 45
57 58
Numéro du lot: 57 58
Intitulé du lot: 11
Numéro du lot: 11
Brève description: Fourniture de consommables médicaux UU stériles pour radiologie.
Intitulé du lot: 36 41 68 70
Numéro du lot: 36 41 68 70
Intitulé du lot: 7
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 15
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: 75 76
Numéro du lot: 75 76
Intitulé du lot: 2
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 60
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualitatif
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualitatif
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Nom: API 2000
Commune postale: Bourges Cedex
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 356 987 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Bard France SAS
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Nom: Boston Scientific SAS
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Nom: Cardinal Health France 506
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Nom: Cook France
Commune postale: Paris 15
Nom: Euro Diffusion Médicale
Commune postale: Domont
Nom: Medtronic France
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Nom: Merit Médical
Commune postale: Trappes
Nom: Regen LAB
Commune postale: Le Mont-sur-Lausane
Nom: SNVL Varay Laborix
Teleflex Médical
Commune postale: Le Faget
Nom: Terumo France
Commune postale: Guyancourt
Nom: Thiebaud SAS
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Nom: Vygon
Commune postale: Écouen
Nom: WL Gore associés SARL
Commune postale: Paris Cedex 12
Nom: Medtronic
Commune postale: St-Quentin-en-Yvelines Cedex
Boulogne-Billancourt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-St-Hillaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy.
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude-Érignac
Source: OJS 2020/S 167-403413 (2020-08-25)