Le marché est divisé en 76 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.récapitulatifs des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: Centre hospitalier de Denain
Commune postale: Denain
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2019-3208 à 3283 Dispositifs médicaux UU stériles pour radiologie
AOO 2019-3208 à 3283”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Le marché est divisé en 76 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R....”
Brève description
Le marché est divisé en 76 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.récapitulatifs des besoins.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 070 961 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux Classe Ablation Tumorale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 2
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux de classe ablation tumorale voir description dans l'annexe quantification.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.3.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.3.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1 période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 28.2.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositif médicaux de radiologie de Classe Biopsie-Drainage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3 à 14
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositif médicaux de radiologie de Classe Biopsie-Drainage voir description en annexe quantification.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de radiologie de classe Catheter Radiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15 à 37
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux de radiologie de classe Catheter Radiologie voir descriptif en annexe quantification.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de radiologie de classe Coil-Embols
Titre
Numéro d'identification du lot: 38 à 44
Description
Description du marché:
“Fourniture de Dispositifs médicaux de radiologie de classe Coil-Embols voir description en annexe quantification.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie consommables pour préparation de concentrés plaquettaires autologues” Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie consommables pour préparation de concentrés plaquettaires autologues.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Imagerie de la femme” Titre
Numéro d'identification du lot: 46 à 56
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Imagerie de la femme voir descriptif en annexe quantification.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe DM radiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 57 à 59
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe DM radiologie voir descriptif en annexe quantification.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables médicaux de radiologie dispositif de cimentoplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Fourniture de consommables médicaux de radiologie dispositif de cimentoplastie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Endoprothèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 61 à 62
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Endoprothèse voir descriptif en annexe quantification.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe guides
Titre
Numéro d'identification du lot: 63 à 70
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe guides voir descriptif en annexe quantification.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe catheter veineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 71 à 74
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe catheter veineux voir descriptif en annexe quantification.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Shunt Porto sus-hépatique” Titre
Numéro d'identification du lot: 75 à 76
Description
Description du marché:
“Fourniture de consommables médicaux de radiologie de classe Shunt Porto sus-hépatique, voir descriptif en annexe quantification.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis: article R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indication des informations et documents requis: article R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
09:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 137-336989 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-08-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-3208 à 3283 — dispositifs médicaux UU stériles pour radiologie
AOO 2019-3208 à 3283”
Brève description: Dispositifs médicaux UU stériles pour radiologie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356 987 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Dispositifs médicaux UU stériles pour radiologie.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: 49 50 62 71 74
Titre
Numéro d'identification du lot: 49 50 62 71 74
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualitatif
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: 10 66 69
Titre
Numéro d'identification du lot: 10 66 69
Champ d'application du marché
Titre: 22 30
Titre
Numéro d'identification du lot: 22 30
Champ d'application du marché
Titre: 9 13 14 26 27 42 43 56
Titre
Numéro d'identification du lot: 9 13 14 26 27 42 43 56
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualitatif
Champ d'application du marché
Titre: 48
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Champ d'application du marché
Titre: 44
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Champ d'application du marché
Titre: 3 8 12 16 17 21 23 24 28 29 31 32 33 34 37 39 40 63 64
Titre
Numéro d'identification du lot: 3 8 12 16 17 21 23 24 28 29 31 32 33 34 37 39 40 63 64
Champ d'application du marché
Titre: 45
Titre: 57 58
Titre
Numéro d'identification du lot: 57 58
Champ d'application du marché
Titre: 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de consommables médicaux UU stériles pour radiologie.
Champ d'application du marché
Titre: 36 41 68 70
Titre
Numéro d'identification du lot: 36 41 68 70
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 15
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 75 76
Titre
Numéro d'identification du lot: 75 76
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 137-336989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20193208
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Dispositifs médicaux UU stériles pour radiologie
Date de conclusion du contrat: 2020-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: API 2000
Commune postale: Bourges Cedex
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20193209
Numéro d'identification du lot: 49 50 62 71 74
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France SAS
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20193210
Numéro d'identification du lot: 10 66 69
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific SAS
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20193211
Numéro d'identification du lot: 22 30
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal Health France 506
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20193212
Numéro d'identification du lot: 9 13 14 26 27 42 43 56
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook France
Commune postale: Paris 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20193213
Numéro d'identification du lot: 48
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro Diffusion Médicale
Commune postale: Domont
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20193214
Numéro d'identification du lot: 44
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20193215
Numéro d'identification du lot: 3 8 12 16 17 21 23 24 28 29 31 32 33 34 37 39 40
Titre: 63 64
Nom et adresse du contractant
Nom: Merit Médical
Commune postale: Trappes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20193216
Numéro d'identification du lot: 45
Nom et adresse du contractant
Nom: Regen LAB
Commune postale: Le Mont-sur-Lausane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20193217
Numéro d'identification du lot: 57 58
Nom et adresse du contractant
Nom: SNVL Varay Laborix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20193218
Numéro d'identification du lot: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex Médical
Commune postale: Le Faget
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20193219
Numéro d'identification du lot: 36 41 68 70
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo France
Commune postale: Guyancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20193220
Numéro d'identification du lot: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Thiebaud SAS
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20193221
Numéro d'identification du lot: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Commune postale: Écouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20193222
Numéro d'identification du lot: 75 76
Nom et adresse du contractant
Nom: WL Gore associés SARL
Commune postale: Paris Cedex 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20193223
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Commune postale: St-Quentin-en-Yvelines Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20193224
Numéro d'identification du lot: 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20193225
Numéro d'identification du lot: 60
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 987 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-St-Hillaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy.”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude-Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-St-Hillaire
Source: OJS 2020/S 167-403413 (2020-08-25)