Aoo 2019-3147 à 3205 Fourniture de dispositifs médicaux pour gastro-entérologie interventionnelle

Centre hospitalier de Valenciennes

Le marché est divisé en 59 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-15	Avis de marché
2020-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Numéro de référence: A00 2019-3147 à 3205
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sec-pharmacie@ch-valenciennes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-336975
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire. Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 126 060 EUR 💰
Intitulé du lot: Acide acétique
Numéro du lot: 1
Brève description: Acide acétique DM pour abord digestif à usage unique stérile.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1

Intitulé du lot: Aiguille
Numéro du lot: 2 à 4 et 59
Brève description:

Aiguille DM pour abord digestif à usage unique stérile voir descriptif dans le document quantification.

Intitulé du lot: Anse
Numéro du lot: 5 à 7
Brève description:

Anse DM pour abord digestif à usage unique stérile voir descriptif dans le document quantification.

Intitulé du lot: Ballon d'achalasie
Numéro du lot: 8
Brève description: Ballon d'achalasie DM pour abord digestif à usage unique stérile.
Intitulé du lot: Bloqueur pour guide fil court
Numéro du lot: 9
Brève description: Bloqueur pour guide fil court DM pour abord digestif à usage unique stérile.
Intitulé du lot: Boucle d'hémostase
Numéro du lot: 10
Brève description: Boucle d'hémostase dispositif médical stérile à usage unique.
Intitulé du lot: Bouton gastrostomie Mic Key
Numéro du lot: 11
Brève description:

Bouton gastrostomie Mic Key — connectique enfit DM pour abord digestif à usage unique stérile.

Intitulé du lot: Brosse de cytologie
Numéro du lot: 12
Brève description: Brosse de cytologie DM pour abord digestif à usage unique stérile.
Intitulé du lot: Cathéter
Numéro du lot: 14 à 17
Brève description:

DM pour abord digestif à usage unique stérile voir descriptif en document quantification.

Intitulé du lot: Clip
Numéro du lot: 18 et 19
Brève description:

Clip DM pour abord digestif à usage unique stérile voir descriptif en document quantification.

Intitulé du lot: Colle synthétique à base de cyano-acrylate pour varice digestive
Numéro du lot: 20
Brève description:

Colle synthétique à base de cyano-acrylate pour varice digestive dispositif médical stérile à usage unique.

Intitulé du lot: Colorant
Numéro du lot: 21 à 23
Brève description: Fourniture de colorant voir description dans l'annexe quantification.
Intitulé du lot: Couteau
Numéro du lot: 24 et 25
Brève description: Fourniture de couteaux voir description dans l'annexe quantification.
Intitulé du lot: Cystotome
Numéro du lot: 26
Brève description: Fourniture de cystotome dispositif médical stérile à usage unique.
Intitulé du lot: Dispositif d'hémostase endoscopique
Numéro du lot: 27
Brève description:

Fourniture de dispositif d'hémostase endoscopique dispositif médical stérile à usage unique.

Intitulé du lot: Embout de protection distal pour duodenoscope
Numéro du lot: 28
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux embout de protection distal pour duodenoscope.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux endoprothèse
Numéro du lot: 29 à 37
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux endoprothèse, voir description dans l'annexe quantification.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1/04/2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1

Intitulé du lot: Fournitures de dispositif médicaux guides
Numéro du lot: 38 et 39
Brève description:

Fournitures de dispositif médicaux guides, voir description dans l'annexe quantification.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositif médicaux — ligature élastiques pour varices œsophagiennes
Numéro du lot: 40
Brève description:

Fourniture de dispositif médicaux — ligature élastiques pour varices œsophagiennes.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux paniers
Numéro du lot: 41 à 42
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux paniers, voir descriptifs en annexe quantification.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux pinces
Numéro du lot: 43 à 46
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux pinces, voir descriptif en annexe quantification.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux set de drainage
Numéro du lot: 47 et 48
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux set de drainage, voir descriptif en annexe quantification.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux sondes
Numéro du lot: 49 à 50 et 54 à 57
Brève description:

Fourniture de dispositifs médicaux sondes, vor descriptif en annexe quantification.

Intitulé du lot: Fourniture de dispositif médicaux sphincterotome
Numéro du lot: 51
Brève description: Fourniture de dispositif médicaux sphincterotome.
Intitulé du lot: Consommable pour pompe de lavage Ofp2 (Olympus)
Numéro du lot: 52
Brève description: Consommable pour pompe de lavage Ofp2 (Olympus).
Intitulé du lot: Kit introduction pour sonde/bouton gastrostomie
Numéro du lot: 53
Brève description: Fourniture de kit d'introduction pour sonde/bouton gastrotomie.
Intitulé du lot: Fourniture de dispositifs médicaux tube d'étalonnage pour chirurgie bariatrique
Numéro du lot: 58
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux tube d'étalonnage pour chirurgie bariatrique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6.

Situation économique et financière:

Articles R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Article R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Denain
Commune postale: Denain
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Le Quesnoy
Commune postale: Le Quesnoy
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: delfosse.fleur@ch-sambre-avesnois.fr 📧
: mhtywoniuk@ch-denain.fr 📧
: said.melk@ch-avesnes.fr 📧
: secr.pharmacie@ch-lequesnoy.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2019/S 137-336975 (2019-07-15)

Avis d'attribution de marché (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour gastro-entérologie interventionnelle.
Valeur totale du marché: 375 356 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403328
Se réfère à l'avis: 2019/S 137-336975
Numéro JO-S: 167

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 1
Brève description: Fourniture de dispositifs Médicaux pour gastro-entérologie interventionnelle.
Intitulé du lot: 2
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 3
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 4
Numéro du lot: 4
5
6
7
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour gastro entérologie interventionnelle.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-31 📅
Nom: Albyn médical
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges Cedex
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 375 356 000 EUR 💰
Nom: Asept in Med SA
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Nom: Boston scientific SAS
Commune postale: St-Quentin-en-Yvelines
Nom: Cardinal Health France 506
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Nom: Comepa industries
Commune postale: Bagnolet Cedex
Nom: Cook France
Commune postale: Paris 15
Nom: Erbe médical
Commune postale: Limonest Cedex
Nom: Life Partners Europe
Commune postale: Bagnolet
Nom: Médical innovation développement SAS
Commune postale: Dardilly
Nom: Medwork France
Commune postale: Le Plessis-Robinson Cedex
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St-Hillaire
Organisme responsable des procédures de médiation
SIS Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Geoffroy St-Hilaire
Source: OJS 2020/S 167-403328 (2020-08-25)

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