Ce marché est divisé en 20 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique(CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: Centre hospitalier de Cambrai
Commune postale: Cambrai
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-3129-3146 Fourniture de dispositifs médicaux de dialyse
AOO 2019-3129-3146”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“Ce marché est divisé en 20 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R....”
Brève description
Ce marché est divisé en 20 lots (voir les détails dans le dossier de consultation). Le présent appel d'offre est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique(CCP). Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum avec un seul attributaire par lot. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements. La liste des établissements partis se trouve dans les pièces de la consultation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 522 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux aiguille pour introduction de catheter
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture de dispositifs médicaux aiguille pour introduction de catheter.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1 période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 29.2.2024.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux cathéter
Titre
Numéro d'identification du lot: 2 à 8 et 16
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux cathéter, voir descriptif en annexe quantification.”
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1re...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.4.2020 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1re période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction expresse du pouvoir adjudicateur. Il prendra fin au plus tard le 29.2.2024.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux embout de recirculation
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Fourniture de dispositifs médicaux embout de recirculation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux guide inox pour catheter fémoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture de dispositifs médicaux guide inox pour catheter fémoral
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux kit échange plasmatique pour catheter fémoral” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux kit échange plasmatique pour catheter fémoral.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux kit pour plasmapherèse compatible machine Plasauto” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux kit pour plasmapherèse compatible machine Plasauto.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux raccord
Titre
Numéro d'identification du lot: 14 et 15
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux raccord voir description dans l'annexe quantification.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux valve bidirectionnelle compatible haut debit
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux valve bidirectionnelle compatible haut debit.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux pince clamp plastique non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Fourniture de dispositifs médicaux pince clamp plastique non stérile.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux set de branchement/débranchement fistule
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Fourniture de dispositifs médicaux set de branchement/débranchement fistule.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux set de branchement/débranchement catheter de dialyse” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Fourniture de dispositifs médicaux set de branchement/débranchement catheter de dialyse.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:
—déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des...”
Liste et brève description des conditions
R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:
—déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-5 au R. 2143-9 du code de la commande publique:
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
—— déclaration sur l'honneur pour justifier de l'absence d'interdiction de soumissionner conformément aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
R. 2142-1, R. 5142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
“— liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande...”
— liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
—— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-24
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique.
La signature électronique n'est pas obligatoire. Spécimens (s'il y a lieu): cf. quantification. Toute offre qui n'aura pas fait l'objet d'envoi de spécimens ou de présentation aux pharmaciens ne sera pas recevable.
Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 1 mois avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hillaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 144-354086 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description: AOO 2019-3129-3146 Fourniture de dispositifs médicaux de dialyse.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 522 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: AOO 2019-3129-3146 Fourniture de dispositifs médicaux de dialyse.
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: 7 10
Numéro d'identification du lot: 16
Numéro d'identification du lot: 8
Numéro d'identification du lot: 18 19 20
Numéro d'identification du lot: 3 4 5 14 17
Numéro d'identification du lot: 9
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354086
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20193129
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: AOO 2019-3129-3146 Fourniture de dispositifs médicaux de dialyse
Date de conclusion du contrat: 2020-03-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 94
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard France SAS
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20193130
Numéro d'identification du lot: 7 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter
Commune postale: Guyancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20193131
Numéro d'identification du lot: 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernas Médical
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20193132
Numéro d'identification du lot: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Medical Care France
Commune postale: Fresnes Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20193133
Numéro d'identification du lot: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: HEMA.T Medical SAS
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20193134
Numéro d'identification du lot: 18 19 20
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemodia SA
Commune postale: Labège
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20193135
Numéro d'identification du lot: 3 4 5 14 17
Titre: AOO 2019-3129 à 3146 Fourniture de dispositifs médicaux de dialyse
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemotech SA
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20193136
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20193137
Numéro d'identification du lot: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex Medical
Commune postale: Le Faget
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522 700 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2020/S 144-354173 (2020-07-24)