Aoo 2019-2274 à 2275 fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation concerne la fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente consultation concerne également des prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.le titulaire sera tenu d'assurer la formation des utilisateurs de l'équipement concernant le lot 1. Le matériel sera conforme aux normes en vigueur et en particulier pour le marquage CE médical. Ce marché est passé par le Centre hospitalier de Valenciennes en tant qu'établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis pour le Centre hospitalier de Cambrai, membre du groupement. La présente consultation est composée de 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Corona Medical SAS
• SOTEC Medical SAS

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Bureaux et tables › Tables
• Mobilier médical › Lits médicaux

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-21	Avis de marché
2019-07-09	Informations complémentaires
2019-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier médical
Numéro de référence: AOO 2019-2274 à 2275
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier médical 📦
Code CPV supplémentaire: Lits médicaux 📦
Tables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: evrard-p@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327140042 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293433
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, les candidats déposent obligatoirement les offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr La signature électronique est préconisée par le pouvoir adjudicateur mais non obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de lits de psychiatrie
Numéro du lot: 1
Brève description:

— lits à hauteur fixe sur roues,

— lits à hauteur variable hydraulique.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7.2020 pour le Centre hospitalier de Cambrai. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 années.

Description des options:

Pour le lot 1, les soumissionnaires devront proposer, comme précisé à l'article 2.2 du CCTP, pour:

— lit à hauteur fixe sur roues: barrières pliantes à cames fixation rapide, avec double verrouillage et sans molettes de serrage et fixation sans outils; potence de relevage.

Tige porte sérum 2 crochets,

— lit à hauteur variable hydraulique: potence de relevage, tige porte sérum 2 crochets.

Barrières pliantes à cames fixation rapide, avec double verrouillage et sans molettes de serrage et fixation sans outils; rallonge de sommier et de matelas.

Intitulé du lot: Fourniture de tables rectangulaires de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de tables rectangulaires de restauration.
Description des renouvellements:

D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7. 2020 pour le Centre hospitalier de Cambrai. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 années.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes et Centre hospitalier de Cambrai.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus à l'article R. 2143-9 du code de la commande publique,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre hospitalier de Valenciennes.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cambrai
Adresse postale: 516, avenue de Cambrai
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59400
Pays: Nord 🏙️
Contact
Téléphone: +33 327737380 📞
Courrier électronique: f.nosiewicz@ch-cambrai.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, les candidats déposent obligatoirement les offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

La signature électronique est préconisée par le pouvoir adjudicateur mais non obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 120-293433 (2019-06-21)

Informations complémentaires (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de lits, tables et de fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente consultation concerne également des prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées. Le titulaire sera tenu d'assurer la formation des utilisateurs de l'équipement concernant le lot 1. Le matériel sera conforme aux normes en vigueur et en particulier pour le marquage CE médical. Ce marché est passé par le Centre hospitalier de Valenciennes en tant qu'établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis pour le Centre hospitalier de Cambrai, membre du groupement. La présente consultation est composée de 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-324073
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-293433
Numéro JO-S: 132

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 516 avenue de Cambrai
Source: OJS 2019/S 132-324073 (2019-07-09)

Avis d'attribution de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de lits, tables et fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai.

Valeur totale du marché: 143073.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-485778
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Pour le Centre hospitalier de Cambrai, le marché sera effectif à compter du 6.7.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de lits de psychiatrie:

Fournitures de tables rectangulaires de restauration et fauteuils de repos.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Nom: SOTEC Medical SAS
Numéro d'enregistrement national: 318 309 499 00032
Adresse postale: 12 rue de la Garde
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240338960 📞
Courrier électronique: sotec@sotecmedical.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Nom: Corona Medical SAS
Numéro d'enregistrement national: 439 613 712 00033
Adresse postale: ZA La Fosse Neuve — route de Meslay
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Téléphone: +33 247885885 📞
Courrier électronique: clientfrance@corona-medical.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2019/S 200-485778 (2019-10-11)

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