La présente consultation concerne la fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente consultation concerne également des prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.le titulaire sera tenu d'assurer la formation des utilisateurs de l'équipement concernant le lot 1. Le matériel sera conforme aux normes en vigueur et en particulier pour le marquage CE médical. Ce marché est passé par le Centre hospitalier de Valenciennes en tant qu'établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis pour le Centre hospitalier de Cambrai, membre du groupement. La présente consultation est composée de 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327140042📞
Courrier électronique: evrard-p@ch-valenciennes.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Cambrai
Adresse postale: 516, avenue de Cambrai
Commune postale: Cambrai
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 327737380📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2019-2274 à 2275 fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai
AOO 2019-2274 à 2275”
Produits/services: Mobilier médical📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de lits et tables pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente consultation concerne également des prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées.le titulaire sera tenu d'assurer la formation des utilisateurs de l'équipement concernant le lot 1. Le matériel sera conforme aux normes en vigueur et en particulier pour le marquage CE médical. Ce marché est passé par le Centre hospitalier de Valenciennes en tant qu'établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis pour le Centre hospitalier de Cambrai, membre du groupement. La présente consultation est composée de 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lits de psychiatrie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lits médicaux📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre hospitalier de Valenciennes et ses annexes et Centre hospitalier de Cambrai.”
Description du marché: — lits à hauteur fixe sur roues,
— lits à hauteur variable hydraulique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du...”
Description des renouvellements
D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7.2020 pour le Centre hospitalier de Cambrai. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 années.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour le lot 1, les soumissionnaires devront proposer, comme précisé à l'article 2.2 du CCTP, pour:
— lit à hauteur fixe sur roues: barrières pliantes à...”
Description des options
Pour le lot 1, les soumissionnaires devront proposer, comme précisé à l'article 2.2 du CCTP, pour:
— lit à hauteur fixe sur roues: barrières pliantes à cames fixation rapide, avec double verrouillage et sans molettes de serrage et fixation sans outils; potence de relevage.
Tige porte sérum 2 crochets,
— lit à hauteur variable hydraulique: potence de relevage, tige porte sérum 2 crochets.
Barrières pliantes à cames fixation rapide, avec double verrouillage et sans molettes de serrage et fixation sans outils; rallonge de sommier et de matelas.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tables rectangulaires de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tables📦
Description du marché: Fourniture de tables rectangulaires de restauration.
Description des renouvellements:
“D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7....”
Description des renouvellements
D'une durée de 1 an, le marché sera effectif à compter de la date de notification du marché pour le Centre hospitalier de Valenciennes et à partir du 6.7. 2020 pour le Centre hospitalier de Cambrai. Il sera reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 années.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus à l'article R. 2143-9 du code de la commande publique,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre hospitalier de Valenciennes.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique, les candidats déposent obligatoirement les offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La signature électronique est préconisée par le pouvoir adjudicateur mais non obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy sis préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Source: OJS 2019/S 120-293433 (2019-06-21)
Informations complémentaires (2019-07-09) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 516 avenue de Cambrai
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2019-2274 à 2275 Fourniture de lits, tables et fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai
AOO 2019-2274 à 2275”
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de lits, tables et de fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai....”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de lits, tables et de fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai. La présente consultation concerne également des prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées. Le titulaire sera tenu d'assurer la formation des utilisateurs de l'équipement concernant le lot 1. Le matériel sera conforme aux normes en vigueur et en particulier pour le marquage CE médical. Ce marché est passé par le Centre hospitalier de Valenciennes en tant qu'établissement support du GHT du Hainaut-Cambrésis pour le Centre hospitalier de Cambrai, membre du groupement. La présente consultation est composée de 2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 120-293433
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte: Fourniture de tables rectangulaires de restauration
Nouvelle valeur
Texte: Fourniture de tables rectangulaires de restauration et de fauteuils de repos
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 440 000
Nouvelle valeur
Texte: Valeur hors TVA: 460 000
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-07-22 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-25 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 132-324073 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-10-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2019-2274 à 2275 fourniture de lits, tables et fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai
AOO 2019-2274 à 2275”
Brève description:
“Fourniture de lits, tables et fauteuils pour la psychiatrie des Centres hospitaliers de Valenciennes et de Cambrai.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 143073.31 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de lits de psychiatrie:
— lits à hauteur fixe sur roues,
— lits à hauteur variable hydraulique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Fournitures de tables rectangulaires de restauration et fauteuils de repos.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-293433
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2274 à 2275
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de lits de psychiatrie
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SOTEC Medical SAS
Numéro d'enregistrement national: 318 309 499 00032
Adresse postale: 12 rue de la Garde
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240338960📞
Courrier électronique: sotec@sotecmedical.com📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 97138.72
Offre la plus élevée: 109373.75
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de tables rectangulaires de restauration et fauteuils de repos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Corona Medical SAS
Numéro d'enregistrement national: 439 613 712 00033
Adresse postale: ZA La Fosse Neuve — route de Meslay
Commune postale: Parcay Meslay
Code postal: 37210
Téléphone: +33 247885885📞
Courrier électronique: clientfrance@corona-medical.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 33699.56
Offre la plus élevée: 52996