La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de générateurs d'hémodialyse pour les différents services de dialyse du Centre hospitalier de Valenciennes, ainsi que la fourniture des dispositifs médicaux, accessoires, pièces détachées et consommables associés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo-2019-2188 Fourniture, installation et mise en service de générateurs d'hémodialyse pour le Centre hospitalier de Valenciennes
AOO-2019-2188”
Produits/services: Appareils d'hémodialyse📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de générateurs d'hémodialyse pour les différents services de...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de générateurs d'hémodialyse pour les différents services de dialyse du Centre hospitalier de Valenciennes, ainsi que la fourniture des dispositifs médicaux, accessoires, pièces détachées et consommables associés.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils d'hémodialyse📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Description du marché
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Une présentation des entreprises est obligatoire (voir RC).
Le présent accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre s'exécutera par marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum.
Les marchés subséquents conclus sur le fondement de cet accord-cadre seront attribués après remise en concurrence des titulaires selon les règles définies article 3 du CCAP. La présente consultation contient 1 seul lot et 3 sous lots:
— sous lot nº 1: fourniture, installation et mise en service de générateurs de dialyse,
— sous lot nº 2: maintenance,
— sous lot nº 3: fourniture des dispositifs médicaux et consommables associés.
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an. La durée maximale du marché ne pourra dépasser 4 ans.
Les variantes sont autorisées. Il y a 3 PSE obligatoires prévues.
La consultation du 1 marché subséquent a lieu simultanément. Les candidats doivent déposer une offre à l'accord-cadre et une offre au marché subséquent.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an....”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an. La durée maximale du marché ne pourra dépasser 4 ans.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de résilier le présent marché à chaque date anniversaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 3 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché fait l'objet 2 prestations supplémentaires obligatoires:
Le candidat proposera en prestation supplémentaire éventuelle obligatoire les éléments...”
Description des options
Le marché fait l'objet 2 prestations supplémentaires obligatoires:
Le candidat proposera en prestation supplémentaire éventuelle obligatoire les éléments suivants:
— un contrat de maintenance par équipement pour assurer la maintenance préventive incluant les pièces d'usure (kit de maintenance), les déplacements, la main d'œuvre et évolution logiciel.
Le candidat proposera en prestation supplémentaire éventuelle obligatoire les éléments suivants:
— un contrat de maintenance tous risques par équipement pour assurer la maintenance préventive et corrective incluant les pièces d'usure (kit de maintenance), les déplacements, la main d'œuvre et évolution logicielle.
Ces 2 PSE sont obligatoires et l'absence de réponse a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination. Il est précisé qu'une PSE est une prestation complémentaire à l'offre de base, demandée par le pouvoir adjudicateur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements...”
Liste et brève description des conditions
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-08
08:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire.
L'unité monétaire utilisée est l'EUR. Le CHV pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique.
Le dépôt de l'offre se fait électroniquement.
La signature électronique n'est pas obligatoire mais préconisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 105-255274 (2019-05-31)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: avenue Désandrouin
Téléphone: +333 27143090📞
Courrier électronique: dhont-n@ch-valenciennes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2188 Fourniture, installation et mise en service de générateurs d'hémodialyse pour le Centre hospitalier de Valenciennes
AOO 2019-2188”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Description du marché:
“Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert selon les dispositions des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Description du marché
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert selon les dispositions des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Une présentation des entreprises est obligatoire (voir RC).
Le présent accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaires tel que défini aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-12 du code de la commande publique.
L'accord-cadre s'exécutera par marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum.
Les marchés subséquents conclus sur le fondement de cet accord-cadre seront attribués après remise en concurrence des titulaires selon les règles définies article 3 du CCAP.
La présente consultation contient 1 seul lot et 3 sous lots:
— sous lot nº 1: fourniture, installation et mise en service de générateurs de dialyse,
— sous lot nº 2: maintenance,
— sous lot nº 3: fourniture des dispositifs médicaux et consommables associés.
Le marché est conclu pour une période d' an à compter de la date de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive d'1 an.
La durée maximale du marché ne pourra dépasser 4 ans.
La consultation du premier marché subséquent a lieu simultanément.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Avis clinique
Prix (pondération): 40 %
Informations sur les options
Description des options:
“— un contrat de maintenance par équipement pour assurer la maintenance préventive incluant les pièces d'usure (kit de maintenance), les déplacements, la...”
Description des options
— un contrat de maintenance par équipement pour assurer la maintenance préventive incluant les pièces d'usure (kit de maintenance), les déplacements, la main d'œuvre et évolution logiciel,
— un contrat de maintenance tous risques par équipement pour assurer la maintenance préventive et corrective incluant les pièces d'usure (kit de maintenance), les déplacements, la main d'œuvre et évolution log.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-255274
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2188
Titre:
“AOO 2019-2188 Fourniture, installation et mise en service de générateurs d'hémodialyse pour le Centre Hospitalier de Valenciennes”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31522
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nipro médical France
Adresse postale: Biopole Clermont Limagne
Commune postale: Saint-Beauzire
Code postal: 63330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
3️⃣
Titre:
“AOO 2019-2188 Fourniture, installation et mise en service de générateurs d'hémodialyse pour le Centre hospitalier de Valenciennes” Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius médical care France
Adresse postale: 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 359542342📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Téléphone: +33 359542342📞
Source: OJS 2019/S 173-421921 (2019-09-04)