AOO 2019-2172 à 2174 — fourniture et mise en service d'électrocardiographes pour les différentes unités de soins du CHV

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché a pour objet:
— la fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes,
— le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-31.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pour exploration cardio-vasculaire › Appareils d'électrocardiographie

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-31	Avis de marché
2020-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'électrocardiographie
Numéro de référence: AOO 2019-2172 à 2174
Brève description:

Le présent marché a pour objet: — la fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes, — le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'électrocardiographie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils d'électrocardiographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dhont-n@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 327143090 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-31 📅
Date limite de soumission: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 106-258264
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet:

— la fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes,

— le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.

Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ECG de repos standard
Numéro du lot: 1
Brève description:

Équipement de type ECG 12 pistes au format d'édition A4. Ces appareils seront à l'usage des personnels soignants pour le contrôle standard du tracé cardiaque des patients adultes et pédiatriques.

Le candidat a la possibilité de proposer un seul équipement ou une gamme d'équipement permettant de réaliser facilement et rapidement des ECG de repos 12 dérivations (12D) au lit des patients ou en consultation.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans.

Intitulé du lot: ECG de repos avance
Numéro du lot: 2
Brève description:

Équipement permettant de réaliser des ECG de repos 12 dérivation (12D), et si possible 18D et D2 long.

Intitulé du lot: ECG de repos sur PC
Numéro du lot: 3
Brève description:

Système constitué d'un boitier d'acquisition d'ECG 12D et d'un PC avec le logiciel associé. Ces appareils seront à l'usage des personnels soignants pour le contrôle standard du tracé cardiaque des patients adultes et pédiatriques.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

ES renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début ,d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la logistique, service biomédical, avenue Désandrouin
Courrier électronique: leignel-s@ch-valenciennes.fr 📧
Pays: Nord 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 83342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 106-258264 (2019-05-31)

Avis d'attribution de marché (2020-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes. Le marché est divisé en trois lots (voir description dans les documents du dossier de consultation). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 179-431798
Se réfère à l'avis: 2019/S 106-258264
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

ECG de repos standard.

ECG de repos avance.

ECG de repos sur PC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Avis technique
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2020/S 179-431798 (2020-09-10)

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