Le présent marché a pour objet:
— la fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes,
— le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2172 à 2174 — fourniture et mise en service d'électrocardiographes pour les différentes unités de soins du CHV
AOO 2019-2172 à 2174”
Produits/services: Appareils d'électrocardiographie📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet:
— la fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet:
— la fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes,
— le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ECG de repos standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'électrocardiographie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Valenciennes.
Description du marché:
“Équipement de type ECG 12 pistes au format d'édition A4. Ces appareils seront à l'usage des personnels soignants pour le contrôle standard du tracé...”
Description du marché
Équipement de type ECG 12 pistes au format d'édition A4. Ces appareils seront à l'usage des personnels soignants pour le contrôle standard du tracé cardiaque des patients adultes et pédiatriques.
Le candidat a la possibilité de proposer un seul équipement ou une gamme d'équipement permettant de réaliser facilement et rapidement des ECG de repos 12 dérivations (12D) au lit des patients ou en consultation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ECG de repos avance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Équipement permettant de réaliser des ECG de repos 12 dérivation (12D), et si possible 18D et D2 long.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ECG de repos sur PC
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Système constitué d'un boitier d'acquisition d'ECG 12D et d'un PC avec le logiciel associé. Ces appareils seront à l'usage des personnels soignants pour le...”
Description du marché
Système constitué d'un boitier d'acquisition d'ECG 12D et d'un PC avec le logiciel associé. Ces appareils seront à l'usage des personnels soignants pour le contrôle standard du tracé cardiaque des patients adultes et pédiatriques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ES renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
ES renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début ,d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire. Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique. Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Fax: +33 83342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 106-258264 (2019-05-31)
Avis d'attribution de marché (2020-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2172 à 2174 — Fourniture et mise en service d'électrocardiographes pour les différentes unités de soins du CHV
AOO 2019-2172 à 2174”
Brève description:
“La fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du...”
Brève description
La fourniture et la mise en service d'électrocardiographes pour les différents services d'électrocardiographes pour les différents services de soins du Centre hospitalier de Valenciennes. Le marché est divisé en trois lots (voir description dans les documents du dossier de consultation). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal. Cet accord-cadre mono-attributaire fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: ECG de repos standard.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Avis des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Avis technique
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: ECG de repos avance.
Description du marché: ECG de repos sur PC.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 106-258264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-2172
Numéro d'identification du lot: 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-2173
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-2174
Numéro d'identification du lot: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 179-431798 (2020-09-10)