Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Cambrai.
Le CH de Cambrai est membre du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC). Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application de l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.
La présente consultation est composée de 67 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dhont-n@ch-valenciennes.fr📧
Région: Nord🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Cambrai
Adresse postale: 516 avenue de Paris, BP 389
Commune postale: Cambrai
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59407
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 327737366📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2071 à 2138 dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique
AOO 2019-2071 à 2138”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les besoins...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Cambrai.
Le CH de Cambrai est membre du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC). Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application de l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.
La présente consultation est composée de 67 lots.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DM généraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 10
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Cambrai.
Description du marché:
“Dispositifs médicaux consommables pour ophtalmologie: dispositifs médicaux généraux.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 920 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans, et prendra fin au plus tard le 31.10.2023.”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans, et prendra fin au plus tard le 31.10.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.
Pour les lots 3 à 10 l'accord-cadre est conclu pour une durée de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.
Pour les lots 3 à 10 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 10,5 mois du 13.12.2020 et jusqu'au 31.10.2021).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couteaux ophtalmiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11 à 16
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: couteaux ophtalmiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 840 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021 (pour le lot 16 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021 (pour le lot 16 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois du 1.5.2020 et jusqu'au 31.10.2021).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la cataracte
Titre
Numéro d'identification du lot: 17 à 21
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cataracte.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.
Pour le lot 19 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 10,5...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.
Pour le lot 19 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 10,5 mois du 13.12.2020 et jusqu'au 31.10.2021).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implants oculaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 22 à 25
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: implants oculaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la rétine
Titre
Numéro d'identification du lot: 26 à 48
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la rétine.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021:
— lots 27, 28, 29, 34, 37, 38, et 44 durée de 18 mois du 1.5.2020...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021:
— lots 27, 28, 29, 34, 37, 38, et 44 durée de 18 mois du 1.5.2020 au 31.10.2021,
— lots 30, 31, 32, 39, 47 durée de 10,5 mois du 13.12.20 au 31.10.2021.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la paupière
Titre
Numéro d'identification du lot: 49 à 58
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la paupière.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.
Pour les lot 50 et 52 l'accord-cadre est conclu pour une durée de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.
Pour les lot 50 et 52 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 10,5 mois du 13.12.2020 et jusqu'au 31.10.2021.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la cornée
Titre
Numéro d'identification du lot: 59 à 62
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cornée.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électrode pour électroretinogramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 63 et 64
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: électrode pour électroretinogramme.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans, et prendra fin au plus tard le 31.10.2023”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans, et prendra fin au plus tard le 31.10.2023
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit pour injection intra-vitreenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: kit pour injection intra-vitreenne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 320 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soluté
Titre
Numéro d'identification du lot: 66 et 67
Description
Description du marché: Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: soluté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire.
Le Centre hospitalier de Valenciennes pourra passer des marchés ayant pour objet des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
Il pourra également modifier le marché en ajoutant des prestations supplémentaires dans les conditions des articles R. 2194-2 à R. 2194-4 du code de la commande publique.
Les établissements ne faisant pas partie du groupement de commande du présent marché ou n'ayant pas adhéré à tous les lots mais appartenant au GHT du Hainaut-Cambrésis, sont susceptibles de bénéficier du présent marché. Le pouvoir adjudicateur, le Centre hospitalier de Valenciennes, en qualité d'établissement support du GHT, informera le fournisseur de son intention de mettre en œuvre cette clause au moins 8 semaines avant le début d'exécution souhaité du marché du nouvel établissement adhérent.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 092-221746 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-15) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Adresse postale: 516 avenue de Paris — BP 389
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les...”
Brève description
— le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Cambrai;
— le CH de Cambrai est membre du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC);
— le centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement;
— pour le Centre hospitalier de Cambrai le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application de l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum. La présente consultation est composée de soixante sept lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 326 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: DM Généraux
Description
Description du marché:
“— dispositifs médicaux consommables pour ophtalmologie: dispositifs médicaux généraux.” Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: couteaux ophtalmiques.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cataracte.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: implants oculaires.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la rétine.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la paupière.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cornée.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: électrode pour électroretinogramme.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: kit pour injection intra-vitreenne.”
Description du marché: — dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: soluté.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-221746
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2071
Numéro d'identification du lot: 66 -67
Titre: 66-67
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires Alcon
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1263.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2072
Numéro d'identification du lot: 9-11-12-14-17-18-21-35-40-45
Titre: 9-11-12-14-17-18-21-35-40-45
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bausch & Lomb
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83942.08 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2073
Numéro d'identification du lot: 1-4-26-51-61
Titre: 1-4-26-51-61
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaver visitec international
Commune postale: Eybens
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 396 💰
4️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2074
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristalens
Commune postale: Cergy-Pontoise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰
5️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2075
Numéro d'identification du lot: 33-36-60
Titre: 33-36-60
Nom et adresse du contractant
Nom: Dorc
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 420 💰
6️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2076
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: 43
Nom et adresse du contractant
Nom: Emetrop'
Commune postale: Saint-Herblain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰
7️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2077
Numéro d'identification du lot: 2-41-42-49-53-55-56-58
Titre: 2-41-42-49-53-55-56-58
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fci
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46638.20 💰
8️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2078
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson médical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1036.80 💰
9️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2079
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: 65
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur
Commune postale: Limas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 760 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2080
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 673.92 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2081
Numéro d'identification du lot: 46-59
Titre: 46-59
Nom et adresse du contractant
Nom: Moria
Commune postale: Antony
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12814.40 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-2082
Numéro d'identification du lot: 13-15
Titre: 13-15
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanotek
Commune postale: L'Hay-les-Roses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2158.40 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-2083
Numéro d'identification du lot: 20 22 23
Titre: 20-22-23
Nom et adresse du contractant
Nom: Carl zeiss meditec
Commune postale: Marly-le-Roi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 600 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2084
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 6
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters surgical
Commune postale: Bobigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4771.20 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2085
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2086
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: 37
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 120 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2087
Numéro d'identification du lot: 29 - 34
Titre: 29-39
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 380 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2088
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21621.24 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2089
Numéro d'identification du lot: 27-30-31-44
Titre: 27-30-31-44
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 780 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2090
Numéro d'identification du lot: 16-19
Titre: 16-19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 070 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2091
Numéro d'identification du lot: 50-52
Titre: 50-52
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2092
Numéro d'identification du lot: 38-39
Titre: 38-39
Nom et adresse du contractant
Nom: Phakos
Commune postale: Montreuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4642.40 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2093
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 10
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7455.60 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2094
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: 47
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Commune postale: Ecouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 382 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8-25-32-54
Titre: 8-25-32-54
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 48-57-62-63-64
Titre: 48-57-62-63-64
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 077-181764 (2020-04-15)