AOO 2019-2071 à 2138 dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique

Centre hospitalier de Valenciennes

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les besoins du Centre hospitalier de Cambrai.
Le CH de Cambrai est membre du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC). Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement, pour le Centre hospitalier de Cambrai.
Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 º à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée en application de l'article R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres et les articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 110 000 EUR HT.
La présente consultation est composée de 67 lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-10 Avis de marché
2020-04-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59322
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dhont-n@ch-valenciennes.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Cambrai
Adresse postale: 516 avenue de Paris, BP 389
Commune postale: Cambrai

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59407

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 327737366 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: i.boussemart@ch-cambrai.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Centre hospitalier de Cambrai
Numéro d'enregistrement national: 516 Avenue de Paris
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327737366 📞
Courrier électronique: i.boussemart@ch-cambrai.fr 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2071 à 2138 dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique AOO 2019-2071 à 2138”
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les besoins...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: DM généraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1 à 10
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Cambrai.
Description du marché:
“Dispositifs médicaux consommables pour ophtalmologie: dispositifs médicaux généraux.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 920 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans, et prendra fin au plus tard le 31.10.2023.”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021. Pour les lots 3 à 10 l'accord-cadre est conclu pour une durée de...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couteaux ophtalmiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11 à 16
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: couteaux ophtalmiques.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 840 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021 (pour le lot 16 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 18 mois...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la cataracte
Titre
Numéro d'identification du lot: 17 à 21
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cataracte.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021. Pour le lot 19 l'accord-cadre est conclu pour une durée de 10,5...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Implants oculaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 22 à 25
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: implants oculaires.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la rétine
Titre
Numéro d'identification du lot: 26 à 48
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la rétine.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021: — lots 27, 28, 29, 34, 37, 38, et 44 durée de 18 mois du 1.5.2020...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la paupière
Titre
Numéro d'identification du lot: 49 à 58
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la paupière.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois du 1.11.2019 et jusqu'au 31.10.2021. Pour les lot 50 et 52 l'accord-cadre est conclu pour une durée de...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chirurgie de la cornée
Titre
Numéro d'identification du lot: 59 à 62
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cornée.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électrode pour électroretinogramme
Titre
Numéro d'identification du lot: 63 et 64
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: électrode pour électroretinogramme.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale du marché de 4 ans, et prendra fin au plus tard le 31.10.2023”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Kit pour injection intra-vitreenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché:
“Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: kit pour injection intra-vitreenne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 320 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Soluté
Titre
Numéro d'identification du lot: 66 et 67
Description
Description du marché: Dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: soluté.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-3, R. 2142-4 et R. 2143-3 du code de la commande...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 092-221746 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-15)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: 516 avenue de Paris — BP 389

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— le présent marché a pour objet l'approvisionnement en dispositifs médicaux stériles à usage unique pour l'ophtalmologie nécessaires à satisfaire les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 326 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: DM Généraux
Description
Description du marché:
“— dispositifs médicaux consommables pour ophtalmologie: dispositifs médicaux généraux.”
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: couteaux ophtalmiques.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cataracte.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: implants oculaires.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la rétine.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la paupière.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: chirurgie de la cornée.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: électrode pour électroretinogramme.”
Description du marché:
“— dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: kit pour injection intra-vitreenne.”
Description du marché: — dispositifs médicaux stériles d'ophtalmologie à usage unique: soluté.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-221746

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2071
Numéro d'identification du lot: 66 -67
Titre: 66-67
Date de conclusion du contrat: 2019-10-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires Alcon
Commune postale: Rueil-Malmaison
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1263.76 💰

2️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2072
Numéro d'identification du lot: 9-11-12-14-17-18-21-35-40-45
Titre: 9-11-12-14-17-18-21-35-40-45
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Bausch & Lomb
Commune postale: Montpellier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83942.08 💰

3️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2073
Numéro d'identification du lot: 1-4-26-51-61
Titre: 1-4-26-51-61
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaver visitec international
Commune postale: Eybens
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 396 💰

4️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2074
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: 24
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristalens
Commune postale: Cergy-Pontoise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 200 💰

5️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2075
Numéro d'identification du lot: 33-36-60
Titre: 33-36-60
Nom et adresse du contractant
Nom: Dorc
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 420 💰

6️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2076
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: 43
Nom et adresse du contractant
Nom: Emetrop'
Commune postale: Saint-Herblain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰

7️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2077
Numéro d'identification du lot: 2-41-42-49-53-55-56-58
Titre: 2-41-42-49-53-55-56-58
Date de conclusion du contrat: 2019-11-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fci
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46638.20 💰

8️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2078
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson médical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1036.80 💰

9️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2079
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: 65
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur
Commune postale: Limas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 760 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2080
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 673.92 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2081
Numéro d'identification du lot: 46-59
Titre: 46-59
Nom et adresse du contractant
Nom: Moria
Commune postale: Antony
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12814.40 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-2082
Numéro d'identification du lot: 13-15
Titre: 13-15
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanotek
Commune postale: L'Hay-les-Roses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2158.40 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-2083
Numéro d'identification du lot: 20 22 23
Titre: 20-22-23
Nom et adresse du contractant
Nom: Carl zeiss meditec
Commune postale: Marly-le-Roi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 600 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2084
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 6
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters surgical
Commune postale: Bobigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4771.20 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2085
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 3
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2086
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: 37
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 120 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2087
Numéro d'identification du lot: 29 - 34
Titre: 29-39
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 380 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2088
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21621.24 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2089
Numéro d'identification du lot: 27-30-31-44
Titre: 27-30-31-44
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 780 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2090
Numéro d'identification du lot: 16-19
Titre: 16-19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 070 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2091
Numéro d'identification du lot: 50-52
Titre: 50-52
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2092
Numéro d'identification du lot: 38-39
Titre: 38-39
Nom et adresse du contractant
Nom: Phakos
Commune postale: Montreuil
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4642.40 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019 - 2093
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 10
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7455.60 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2094
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: 47
Date de conclusion du contrat: 2020-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Commune postale: Ecouen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 382 💰

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 8-25-32-54
Titre: 8-25-32-54
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 48-57-62-63-64
Titre: 48-57-62-63-64
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue du Préfet Claude Érignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5, rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2020/S 077-181764 (2020-04-15)