Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2019-2008 à 2010 Location avec option d'achat et maintenance de matériel bureautique — imprimantes et copieurs
AOO 2019-2008 à 2010”
Produits/services: Matériel de photocopie📦
Brève description:
“Location avec option d'achat et maintenance de matériels bureautique: imprimantes et copieurs.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parc bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de photocopie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Sambre-Avesnois.
Description du marché:
“Location avec option d'achat et maintenance de matériel bureautique — imprimantes et copieurs.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de l'accord-cadre de 5 ans. Ledit accord-cadre sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par le Centre Hospitalier de Sambre-Avesnois à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Imagerie médicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier de Sambre-Avesnois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de l'accord-cadre de 5 ans.
Ledit accord-cadre sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par le Centre Hospitalier de Sambre-Avesnois à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une attestation sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner. Cette attestation doit faire référence à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 tel qu'il a été modifié par l'article 39 de la loi 2016-1691 du 9.12.2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chi chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Durée d'amortissement du matériel
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre Hospitalier de Valenciennes.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante...”
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante https://www.marches-publics.gouv.fr. Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. Conformément à l'article 41 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats déposent obligatoirement les offres par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-publics.gouv.fr
La signature électronique est préconisé par le pouvoir adjudicateur mais non obligatoire. L'unité monétaire utilisé est l'EUR. Le pouvoir adjudicateur pourra passer des marchés ayant des prestations similaires conformément à l'article 30-7º et 139-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 026-057350 (2019-02-01)
Informations complémentaires (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier de Maubeuge
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2008 à 2010 — Location avec option d'achat et maintenance de matériel bureautique — Imprimantes et copieurs
AOO 2019-2008 à 2010”
Brève description:
“Location avec option d'achat et maintenance de matériel bureautique — Imprimantes et copieurs pour le Centre hospitalier de Sambre-Avsnois.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 026-057350
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an...”
Texte
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. Il pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de l'accord-cadre de 5 ans.
Ledit accord-cadre sera résiliable, sans indemnité, unilatéralement par le Centre hospitalier de Sambre-Avesnois à chaque date anniversaire du contrat sous réserve d'un préavis de 3 mois.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: L'accord-cadre est conclu pour une période de 5 ans.
Source: OJS 2019/S 029-064775 (2019-02-07)
Informations complémentaires (2019-02-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Location avec option d'achat et maintenance de matériels bureautique imprimantes et copieurs pour le Centre hospitalier de Maubeuge.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-05 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 043-098063 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2019-2008 à 2010 location avec option d'achat et maintenance de matériel bureautique — imprimantes et copieurs
AOO 2019-2008 à 2010”
Brève description:
“Location avec option d'achat et maintenance de matériel bureautique — imprimantes et copieurs.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Suivi des interventions et des commandes
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Suivi des intervenions et commandes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 026-057350
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO 2019-2008 à 2010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Parc bureautique
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ESI France Agence Nord
Adresse postale: 9 rue du Rouge Bouton
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 408990
Offre la plus élevée: 646635
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Imagerie médicale
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Partner Systemes
Adresse postale: parc de l'Écluse, 10 avenue du Grand Cottignies
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 57580
Offre la plus élevée: 57580
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Reprographie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 146105
Offre la plus élevée: 159365
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2019/S 128-312580 (2019-07-02)