La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie 2. Elle est composée de 7 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AO NERO2 — dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie 2 — 2019
NERO2 2019”
Produits/services: Fournitures pour l'angioplastie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie 2....”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie 2. Elle est composée de 7 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie 2 — 2019
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'angioplastie📦
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Prothèses vasculaires📦
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du GHT10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour neuroradiologie 2. Elle est composée de 7 lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.1.2020 ou à la date de la notification (si elle est postérieure à la date prévue) au...”
Description des renouvellements
Les marchés issus de l'appel d'offres sont passés pour la période du 1.1.2020 ou à la date de la notification (si elle est postérieure à la date prévue) au 31.12.2021 reconductible 2 fois 1 an soit jusqu'au 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-06
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (Req nº 358994) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 212-519409 (2019-10-30)
Avis d'attribution de marché (2020-07-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital — BP 426
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique pour neuroradiologie 2. Elle est composée de sept lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 781 075 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture aux établissements membres du Ght 10 BASM des dispositifs médicaux à usage unique stériles pour neuroradiologie 2. Elle est composée de sept lots, donc le détail figure au catalogue des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et des prestations en %
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Incidence économique en %
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 212-519409
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20342102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Retenu pour le lot 54
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott Medical France
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 673 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20342103
Titre: Retenu pour le lot 21
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo — CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 306 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20342104
Titre: Retenu pour le lot 14
Nom et adresse du contractant
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 46 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20342105
Titre: Retenu au lot 31
Nom et adresse du contractant
Nom: Microvention Europe
Adresse postale: 30 bis rue du Vieil Abreuvoir
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 628 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20342106
Titre: Retenu pour le lot 8 et 59
Nom et adresse du contractant
Nom: Penumbra France
Adresse postale: 3 boulevard de Sébastopol
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 665 000 💰
“En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le...”
En application des articles R. 2124-1, R. 2121-3, R. 2162-2 alinéa, R. 2162-13 et R. 2162-14, du code de la commande publique, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un accord-cadre s'exécutant au moyen de bons de commandes de la notification au 31.12.2021 reconductible deux fois un an soit jusqu'au 31.12.2023. Lots infructueux: /lots sans suite: 25.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat;
— soit de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— soit de la jurisprudence CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne (req nº 358994) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peux être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2020/S 130-318931 (2020-07-03)