Animations scolaires concernant le développement durable

Clermont Auvergne Métropole

Clermont Auvergne Métropole déploie de nombreuses actions de sensibilisation au développement durable envers le grand public et tout particulièrement en direction des enfants dans les écoles et proposera des animations sur différents thèmes dans le cadre du développement durable. L'accord-cadre est à bons de commande avec un minimum et un maximum pour 2 ans comme indiqué au dossier de consultation des entreprises. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services d'enseignement primaire

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-22	Avis de marché

Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement primaire
Numéro de référence: 19cm-S17
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement primaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement primaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: https://www.clermontmetropole.eu/accueil/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-502468
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Lot 1: 16 000 minimum/87 000 maximum sur 2 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 93 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Animations scolaires sur le thème des déchets
Numéro du lot: 01
Brève description: Animations scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 35 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre sera éventuellement reconduit une fois.
Informations complémentaires: Lot 1: 16 000 minimum/87 000 maximum sur 2 ans.
Intitulé du lot: Animations scolaires sur le thème du cycle de l'eau
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 36 400 EUR 💰
Informations complémentaires: Lot 2: 6 000 minimum/60 000 maximum sur 2 ans.
Intitulé du lot: Animations scolaires sur le thème de la biodiversité
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 21 600 EUR 💰
Informations complémentaires: Lot 3: 3 000 minimum/30 000 maximum sur 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Références des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏
URL des documents: https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ — fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 206-502468 (2019-10-22)

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