Alexandre Fourny et Martyrs Nantais 1 et 2: maîtrise d'œuvre pour travaux de grosse maintenance sur 153 logements à Nantes

Nantes Métropole Habitat, Office public de l'habitat de la Métropole Nantaise

Maîtrise d'œuvre pour travaux de grosse maintenance sur 153 logements.
Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR
Un Dia peut être réalisé pour compléter le diagnostic et l'étude thermique déjà réalisés sur chaque site. Un avant-projet regroupera APS et APD.
Le groupement sera composé d'un architecte ou d'un cabinet d'architecte ayant une compétence interne ou externe par l'apport de bureaux d'études devant couvrir les disciplines structure, fluides/thermique, économie de la construction.
De plus, une compétence amiante (conception et suivi de chantier: sous-section 3 et sous-section 4) est exigée.
Les compétences ci-dessus sont obligatoires et seront clairement exprimées dans la candidature sous peine d'exclusion.
Le mandataire du groupement (au choix) devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes.
Coût prévisionnel des travaux: 2 600 000,00 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-29 Avis de marché
2020-05-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: 19.030
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour travaux de grosse maintenance sur 153 logements. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR Un Dia peut être réalisé pour compléter le diagnostic et l'étude thermique déjà réalisés sur chaque site. Un avant-projet regroupera APS et APD. Le groupement sera composé d'un architecte ou d'un cabinet d'architecte ayant une compétence interne ou externe par l'apport de bureaux d'études devant couvrir les disciplines structure, fluides/thermique, économie de la construction. De plus, une compétence amiante (conception et suivi de chantier: sous-section 3 et sous-section 4) est exigée. Les compétences ci-dessus sont obligatoires et seront clairement exprimées dans la candidature sous peine d'exclusion. Le mandataire du groupement (au choix) devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes. Coût prévisionnel des travaux: 2 600 000,00 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Habitat, office public de l'Habitat de la Métropole Nantaise
Adresse postale: 26 place Rosa Parks
Code postal: 44036
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nmh.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240670707 📞
URL des documents: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation 🌏
URL pour la participation: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154896
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation Ainsi, les candidatures doivent être adressées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur de Nantes Métropole Habitat. L'accès aux documents du marché est restreint. Seuls les candidats admis à déposer une offre auront accès au dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Certains critères de jugement des offres seront décomposés en sous-critères énoncés au règlement de la consultation (transmis uniquement aux groupements pré-sélectionnés). Des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat - tél: +33 251863705.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour travaux de grosse maintenance sur 153 logements.
Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR
Un Dia peut être réalisé pour compléter le diagnostic et l'étude thermique déjà réalisés sur chaque site. Un avant-projet regroupera APS et APD.
Le groupement sera composé d'un architecte ou d'un cabinet d'architecte ayant une compétence interne ou externe par l'apport de bureaux d'études devant couvrir les disciplines structure, fluides/thermique, économie de la construction.
De plus, une compétence amiante (conception et suivi de chantier: sous-section 3 et sous-section 4) est exigée.
Les compétences ci-dessus sont obligatoires et seront clairement exprimées dans la candidature sous peine d'exclusion.
Le mandataire du groupement (au choix) devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes.
Coût prévisionnel des travaux: 2 600 000,00 EUR HT.
Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions prévues à l'article 30.I.7
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
2 au 10 rue de l'Echappée; 1 au 11 rue Alexandre Fourny; 13 rue Alexandre Fourny; 1 et 3 rue Porte Gellée; 3 et 9 rue Petite Biesse; 7 boulevard Gustave Roch 44000 — Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'Ordonnance du 23.7.2015 (ou imprimé Cerfa DC1 mis à jour au 16.10.2016)
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants.
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— la fiche signalétique fournisseur de Nantes Métropole Habitat,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: — chiffre d'affaires apprécié en fonction de l'ampleur du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— les moyens humains de l'équipe de maîtrise d'œuvre,
— les CV des membres de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui vont personnellement s'occuper du projet,
— Pour le mandataire: le dossier "présentation/références" sur la base de 2 documents-supports téléchargeables via le site Aws). Il comprendra au maximum 4 références d'opérations en adéquation avec le projet ou pouvant s'y rapporter, réalisées ou en cours, de travaux datant des 5 dernières années.
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Le mandataire devra préciser clairement:
— l'intitulé, la localisation de la réalisation et la date de réception ou la date d'avancement du projet de réhabilitation (le cas échéant),
— le résumé du programme,
— le nom du maître de l'ouvrage,
— le coût des travaux au logement et la durée de travaux,
— s'il s'agit d'une référence propre ou d'une référence en qualité de cotraitant
Si l'architecte n'est pas le mandataire du groupement, les 4 références seront partagées entre le mandataire et l'architecte.
— pour les autres membres du groupement: un dossier des principales références équivalentes effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Architecte DPLG, DESA, DEA + HMONP ou équivalent inscrit au tableau de l'ordre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
1) Compétences et cohérence de l'équipe proposée pour la mission;
2) Moyens financiers du mandataire et moyens humains de l'équipe proposée pour la mission;
3) 4 références de l'architecte (partagées avec le mandataire si architecte cotraitant) au cours des 5 dernières années en adéquation avec le projet ou pouvant s'y rapporter, notamment:
— l'aptitude à encadrer des travaux de grosse maintenance sur le clos-couvert et les parties communes et d'interventions légères dans les logements,
— l'aptitude à réaliser une opération avec présence de matériaux amiantés,
— l'aptitude à réaliser une opération en site occupé.
Le mandataire du groupement devra télécharger sur le site de Nantes Métropole Habitat les documents-supports servant à la présentation de la candidature et des références, et devra les faire compléter également par l'architecte du groupement.
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27440002700307
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements administratifs:
Adresse postale: Renseignements techniques:, service support aux opérations, Carole Blanchard, +33 240670878
Code postal: 44000
Courrier électronique: correspondance@awsfrance.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-Nmh/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultation
Ainsi, les candidatures doivent être adressées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur de Nantes Métropole Habitat.
L'accès aux documents du marché est restreint. Seuls les candidats admis à déposer une offre auront accès au dossier de consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
Certains critères de jugement des offres seront décomposés en sous-critères énoncés au règlement de la consultation (transmis uniquement aux groupements pré-sélectionnés).
Des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: service commande publique de Nantes Métropole Habitat - tél: +33 251863705.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 066-154896 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2020-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour travaux de grosse maintenance sur 153 logements. Détail des éléments de mission confiés au maître d'œuvre: AVP/PRO/ACT/VISA/DET/AOR. Un DIA peut être réalisé pour compléter le diagnostic et l'étude thermique déjà réalisés sur chaque site. Un avant-projet regroupera APS et APD. Le groupement sera composé d'un architecte ou d'un cabinet d'architecte ayant une compétence interne ou externe par l'apport de bureaux d'études devant couvrir les disciplines structure, fluides/thermique, économie de la construction. De plus, une compétence amiante (conception et suivi de chantier: sous-section 3 et sous-section 4) est exigée. Les compétences ci-dessus sont obligatoires et seront clairement exprimées dans la candidature sous peine d'exclusion. Le mandataire du groupement (au choix) devra appartenir exclusivement à une seule équipe. Les autres opérateurs économiques pourront se présenter dans plusieurs équipes. Coût prévisionnel des travaux: 2 600 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 181 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-09 📅
Date de publication: 2020-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 092-220312
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154896
Numéro JO-S: 92

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Un DIA peut être réalisé pour compléter le diagnostic et l'étude thermique déjà réalisés sur chaque site. Un avant-projet regroupera APS et APD.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-09 📅
Nom: Atelier architecture Lefloch
Adresse postale: 8 bis route de l'Espace
Commune postale: La Haie-Fouassière
Code postal: 44690
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 181 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 092-220312 (2020-05-09)