Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de la ville de Chartres
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.agglo-chartres.fr🌏
URL de participation: https://marches.agglo-chartres.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de coopération intercommunale
Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire n 19a027 — prestations de photographies
Produits/services: Services photographiques📦
Brève description:
“Prestations de photographies pour Chartres Métropole, la ville de Chartres et le CCAS de la ville de Chartres.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 230 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture photographique et fourniture numérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services photographiques📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Chartres Métropole.
Description du marché:
“Prestations de couvertures photographiques pour tous types de sujets avec livraison des clichés sous forme numérique et indexation. Les photographies...”
Description du marché
Prestations de couvertures photographiques pour tous types de sujets avec livraison des clichés sous forme numérique et indexation. Les photographies pourront être utilisées sur tous supports, à toutes fins et sans limitation de durée, et intégreront le fonds photographique des structures concernées.
La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois pour une période de 1 an à chaque fois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture d'un évènement avec tirage immédiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Prestation de couverture photographique d'un événement avec tirage immédiat (de type «banquet des séniors»), incluant la réalisation de photographies d'un...”
Description du marché
Prestation de couverture photographique d'un événement avec tirage immédiat (de type «banquet des séniors»), incluant la réalisation de photographies d'un événement (ambiances), de portraits, l'impression des clichés et leur intégration individuelle dans un support donné, dans un temps donné, sur le site de la manifestation. Dans un 2 temps les clichés seront eux aussi fournis sous forme numérique indexée.
La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
— une attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire DC1 ou équivalent).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-17
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-17
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“— remise des échantillons: envoi d'un portfolio ou book papier présentant des réalisations du candidat (aucun lien Internet n'est accepté) dans les...”
— remise des échantillons: envoi d'un portfolio ou book papier présentant des réalisations du candidat (aucun lien Internet n'est accepté) dans les conditions détaillées à l'article 5.2 du règlement de la consultation,
— la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Une estimation de la valeur commandée est précisée en rubrique II.2.6) pour chaque lot.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 076-181227 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: CCAS de la Ville de Chartres
Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire nº 19a027 — prestations de photographies
Brève description:
“Prestations de photographies pour Chartres Métropole, la Ville de Chartres et le CCAS de la Ville de Chartres.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Titre: Couverture d'un événement avec tirage immédiat
Description
Description du marché:
“Prestation de couverture photographique d'un événement avec tirage immédiat (de type «banquet des seniors»), incluant la réalisation de photographies d'un...”
Description du marché
Prestation de couverture photographique d'un événement avec tirage immédiat (de type «banquet des seniors»), incluant la réalisation de photographies d'un événement (ambiances), de portraits, l'impression des clichés et leur intégration individuelle dans un support donné, dans un temps donné, sur le site de la manifestation. Dans un 2 temps les clichés seront eux aussi fournis sous forme numérique indexée.
La nature et quantité des services et l'indication des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 076-181227
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019164GA
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Prestations de photographies — lot 1 couverture photographique et fourniture numérique”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Studio Martino
Adresse postale: 26-28 place des Halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: François Delauney
Adresse postale: 1ter rue de Loigny La Bataille
Nom: Arnaud Lombard
Adresse postale: 8 avenue Maurice Maunoury
Commune postale: Luisant
Code postal: 28600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019165GA
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Prestations de photographies — lot 2 Couverture d'un événement avec tirage immédiat” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 400 💰
“Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des...”
Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 132-325101 (2019-07-09)