Affaire 19a055 — travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole
Chartres Métropole
Affaire 19a055 — travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-19 | Avis de marché |
| 2020-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-604801
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Travaux d'assainissement EU et EP sur les communes urbaines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Intitulé du lot: Travaux d'assainissement EU et EP sur les communes extra urbaines
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 246-604801 (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Brève description:
Affaire 19a055 — travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-604801
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Chaque lot de la consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Travaux d'assainissement EU et EP sur les communes urbaines
Numéro du lot: 1
Brève description:
La nature et quantité des travaux et indication des besoins et exigences sont précisés dans le cahier des charges.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Chaque lot objet de la consultation sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification et sera tacitement reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2019/S 246-604801 (2019-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-137887
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-604801
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom: Eiffage Route Île de France Centre
Adresse postale: rue du Président Kennedy, BP 70074
Commune postale: Lucé Cedex
Code postal: 28112
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 399 836 520 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 058-137887 (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
19a055 — travaux d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales sur tout ouvrage appartenant à Chartres Métropole
Valeur totale du marché: 16 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-137887
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-604801
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6). Le lot 1 a été attribué pour un montant de 3 998 365,20 EUR HT selon le DQE. Le lot 2 a été attribué pour un montant de 3 998 365,20 EUR HT selon le DQE. Annonce initiale publiée sur le BOAMP le 20.12.2020 et sur https://www.c-chartres-marches.fr le 20.12.2020.
Les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom: Eiffage Route Île de France Centre
Adresse postale: rue du Président Kennedy, BP 70074
Commune postale: Lucé Cedex
Code postal: 28112
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 399 836 520 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot donne lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Une estimation de la valeur ou des quantités commandées est précisée en rubrique II.2.6). Le lot 1 a été attribué pour un montant de 3 998 365,20 EUR HT selon le DQE. Le lot 2 a été attribué pour un montant de 3 998 365,20 EUR HT selon le DQE. Annonce initiale publiée sur le BOAMP le 20.12.2020 et sur https://www.c-chartres-marches.fr le 20.12.2020.
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Les pièces des accords-cadres seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service marchés publics — place des Halles — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces des accords-cadres se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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