Adaptation et mise en conformité du hall est — lot T38: voie

RATP

Adaptation et mise en conformité du hall est des ateliers de maintenance des trains «Italie» pour la mise en circulation du MP89 dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 6.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Rail

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-01	Avis de marché
2020-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de voies ferrées
Numéro de référence: DHA_2019GDI14674
Brève description:

Adaptation et mise en conformité du hall est des ateliers de maintenance des trains «Italie» pour la mise en circulation du MP89 dans le cadre du projet de modernisation de la Ligne 6.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de voies ferrées 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de voies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: linda.zemri@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date limite de soumission: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-314628
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

CTA: E79 — autre pour voies ferrées et caténaires. Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La modernisation de la ligne 6 nécessite d’adapter l’AMT en vue de la mise en circulation et la maintenance du MP89.

Le projet se déroule en plusieurs phases:

— travaux préparatoires et reconditionnement afin de permettre le maintien de l’activité du site,

— modification du faisceau de voies actuel afin de raccorder la ligne pneu (ligne 6) au nouveau hall est.

Le site d’Italie (hall ouest) reste maintenu en exploitation pour la maintenance des trains de la ligne 6 pendant toute la durée des travaux d’adaptation et de mise en conformité du hall est (sauf interruption courte planifiée).

Les prestations du lot «voie ferrée» incluent:

— la période de préparation: études d’optimisation et d’organisation des travaux de voie (méthodes, phasage, …),

— la réalisation de travaux, en site propre, avec les approvisionnements par route,

— la réalisation de travaux de dépose et de pose de voies ferrées et appareils de voie, en site propre, en ITC avec des approvisionnements par camion et/ou trains travaux en nuit depuis les PST RATP,

— accompagnement à la mise en service,

— dépose de voie simple à roulement pneu,

— pose d’un faisceau de voie à roulement pneu avec antivibratile,

— modification d’un appareil de voie existant pour adaptation au nouveau tracé,

— pose de 3 voies d’ateliers sur pilotis, ainsi que leur transition en pose encastrée isolée,

— la pose de la structure de voie ballast (voie courante et appareils de voie), hors radier ou fond de forme,

— le dimensionnement et la pose de tapis antivibratile sous plate-forme de voie, et remontées antivibratile, hors murets supports de remontées,

— le raccordement à l’existant (voie et assainissement de voie) dans le tunnel,

— le drainage de la plate-forme,

— la fourniture et pose d’un passage camion, transversal aux voies du faisceau,

— la pose de voie encastrée isolée,

— la pose de cheminements (dans le faisceau de voie uniquement).

Ci-après le récapitulatif des prestations attendues:

— période de préparation:

— études d’optimisation et d’organisation des travaux de voie,

— dépose de voie simple à roulement pneu: 45 mlvs,

— pose de 3 positions de maintenance courante: 252 mlvs,

— pose d’un faisceau de voies desservant le nouveau hall est (hors passage camion): 135 mlvs,

— fourniture et pose d’un passage routier camion sur 3 voies: 30 mlvs,

— pose de 3 voies de transitions à l’entrée du hall est: 30 mlvs,

— réalisation d’une transition de raccordement voie existante ADV: 15 mlvs,

— pose de 2 ADV Tg 0,25, lames articulées 3 m: 2 ADV,

— modification de l’ADV nº 0105: 1 unité,

— création de coupure non-pontable et joints isolants: 1 unité,

— pose de heurtoirs de fin de voie, voie ballast: 1 unité, voie pilotis: 3 unités.

Les prestations du lot «voie ferrée» n’incluent pas:

— le terrassement de la plate-forme existante et la réalisation de la PF2,

— l’assainissement de la PF2 des voies extérieures du faisceau,

— les murets support de remontées antivibratiles.

Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.

La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

CTA: E79 — autre pour voies ferrées et caténaires.

Conformément à l’article R. 2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante:

https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre: les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous:

1) une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

3) pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;

4) l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient intégrés ou non au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;

5) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

6) les références tenant à leur expérience acquise dans l'ensemble des points suivants: travaux de voies ferrées effectués sur des réseaux ferrés type métro.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement: ressources propres RATP.

Modalités de paiement: prix révisable.

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.

En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Linda Zemri
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des candidatures: le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr

Le candidat se référera aux prérequis techniques disponibles sur la plate-forme.

Il sélectionne la consultation nº DHA_2019GDI14674 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et l'heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:

— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou,

— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non-réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.

Informations importantes:

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et l'heure limites de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de sauvegarde (CS) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention copie de sauvegarde à l’adresse suivante:

Régie autonome des transports parisiens, RATP infrastructures — achats et logistique, Affaire DHA_2019GDI14674, Zemri Linda — bureau J5062, Lac VJ52 — bâtiment Jorasses, 12 avenue du Val de Fontenay, 94724 Fontenay-sous-Bois Cedex ou remise à la RATP, à la même adresse, contre récépissé, au bureau J5062 — 5

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé: les CS seront alors examinées. En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.

L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite. La candidature et l’offre devront être remises en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 128-314628 (2019-07-01)

Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Adaptation et mise en conformité du Hall Est des ateliers de maintenance des trains «Italie» pour la mise en circulation du MP89 dans le cadre du projet de modernisation de la ligne 6.

Valeur totale du marché: 908044.26 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034873
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-314628
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— modification du faisceau de voies actuel afin de raccorder la ligne pneu (ligne 6) au nouveau hall Est.

— la période de préparation: études d’optimisation et d’organisation des travaux de voie (méthodes, phasage…),

— réalisation d’une transition de raccordement voie existante/ADV: 15 mlvs,

— rose de 2 ADV Tg 0,25, lames articulées 3 m: 2 ADV,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modes opératoires d’exécution
Critère de qualité (pondération): 25 points
Critère de qualité (nom): Organisation et planning d’exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 10 points
Critère de qualité (nom): Procédures qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 5 points
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 📅
Nom: Colas Rail
Adresse postale: chemin de la Ferme de la Haye — BP 3076
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78133
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 908044.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 016-034873 (2020-01-21)

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