Acquisition, livraison, installation, et montage de mobiliers scolaires et administratifs pour la Région Bourgogne-Franche-Comté
Région Bourgogne-Franche-Comté
La consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, et le montage de mobiliers scolaires et administratifs pour équiper les services administratifs de la région et l'ensemble des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Mobilier scolaire
- • Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-22 | Avis de marché |
| 2019-02-28 | Informations complémentaires |
| 2019-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges et chaises divers
Numéro de référence: 201908F02001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges et chaises divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Matelas 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Sièges et chaises divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: service commande publique — 4 square Castan
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.mikolajczak@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092459
Numéro JO-S: 41
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobiliers scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Mobiliers de restauration et de cafétéria
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobiliers d'internat bois et métal
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matelas
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tableau mural
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Aménagement de CDI
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Casiers et vestiaires
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mobiliers administratifs
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Assises
Numéro du lot: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826001 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2019/S 041-092459 (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges et chaises divers
Numéro de référence: 201908F02001
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation, et le montage de mobiliers scolaires et administratifs pour équiper les services administratifs de la région et l'ensemble des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges et chaises divers 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Matelas 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Sièges et chaises divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: service commande publique — 4 square Castan
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: sylvie.mikolajczak@bourgognefranchecomte.fr 📧
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-22 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092459
Numéro JO-S: 41
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobiliers scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les marchés sont passés sous la forme d'accords-cadre à bons de commande, soit sans mention de quantité et de montant (ni minimum, ni maximum) pour chacun des lots pour la durée totale de l'accord-cadre.
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Mobiliers de restauration et de cafétéria
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobiliers d'internat bois et métal
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matelas
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Tableau mural
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Aménagement de CDI
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Casiers et vestiaires
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Mobiliers administratifs
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Assises
Numéro du lot: 9
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats répondent par voie dématérialisée en utilisant le service Marché public simplifié (MPS) pour présenter leur candidature auquel ils joindront:
— l'annexe à la candidature dûment remplie avec au moins 3 références de nature et d'importance comparables à l'objet de l'accord-cadre ou l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, par des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation.
Afficher plus
La copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire en application de l'article 51 IV du décret 2016-360 du 25.3.2016.
En application de l'article 55 II 1º du décret 2016-360 du 25.3.2016, la vérification des candidatures ne s'effectuera que pour les candidats qui devraient être attributaires des marchés. Si le dossier de candidature est incomplet, le conseil régional se réserve la possibilité de faire compléter la candidature (pièces manquantes ou références manquantes). Si le candidat ne satisfait pas aux conditions de participation, il sera fait application de l'article 55 IV du décret 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus
Les candidatures seront appréciées au vu des capacités économiques et financières des candidats (chiffres d'affaires, références (annexe à la candidature)).
Attention: si le candidat vient à être désigné par la présidente du conseil régional, il disposera d'un délai maximum de 7 jours francs à compter de la réception de la demande faite par le conseil régional pour produire ses attestations officielles attestant de sa moralité fiscale et sociale excepté s'il a répondu par le biais de la procédure MPS.
Afficher plus
Les certificats attestant de la moralité fiscale et sociale sont à demander aux administrations concernées. Ces administrations peuvent mettre plusieurs semaines pour produire ces attestations. Il est donc fortement recommandé aux candidats de demander ces attestations bien avant la date de remise des offres afin d'être prêts à pouvoir produire ces pièces dans le délai imparti par le Conseil régional.
Afficher plus
Il est précisé que les attestations d'assurance en responsabilité civile seront exigées dès la désignation des titulaires des marchés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 81826001 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2019/S 041-092459 (2019-02-22)
Informations complémentaires (2019-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100489
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092459
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2019/S 044-100489 (2019-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100489
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092459
Numéro JO-S: 44
Source: OJS 2019/S 044-100489 (2019-02-28)
Avis d'attribution de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 4 Square Castan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417259
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services
Développement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Simire
Commune postale: Mâcon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 151 226 EUR 💰
Nom: Lafa
Commune postale: Aurillac
Valeur totale du marché: 113 188 EUR 💰
Nom: Mobidecor
Commune postale: Bonson
Valeur totale du marché: 283 654 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Solitex
Commune postale: Pace
Valeur totale du marché: 51 280 EUR 💰
Nom: Manutan
Commune postale: Niort
Valeur totale du marché: 19 980 EUR 💰
45 304 EUR 💰
Nom: Acial
Commune postale: Aignan-sur-Cher
Valeur totale du marché: 54 478 EUR 💰
Nom: Equip Buro
Commune postale: Moneteau
Valeur totale du marché: 100 098 EUR 💰
47 137 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
2
Source: OJS 2019/S 171-417259 (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet l'acquisition, la livraison, l'installation et le montage de mobiliers scolaires et administratifs pour équiper les services administratifs de la région et l'ensemble des lycées de la Région Bourgogne-Franche-Comté.
Valeur totale du marché: 866 363 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service commande publique, 4 Square Castan
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417259
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés sont passés sous la forme d'accord-cadre à bons de commande, soit sans mention de quantité et de montant (ni minimum ni maximum) pour chacun des lots, pour la durée totale de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Mobiliers de restauration et de cafétaria
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Services
Développement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Simire
Commune postale: Mâcon
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 151 226 EUR 💰
Nom: Lafa
Commune postale: Aurillac
Valeur totale du marché: 113 188 EUR 💰
Nom: Mobidecor
Commune postale: Bonson
Valeur totale du marché: 283 654 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Solitex
Commune postale: Pace
Valeur totale du marché: 51 280 EUR 💰
Nom: Manutan
Commune postale: Niort
Valeur totale du marché: 19 980 EUR 💰
45 304 EUR 💰
Nom: Acial
Commune postale: Aignan-sur-Cher
Valeur totale du marché: 54 478 EUR 💰
Nom: Equip Buro
Commune postale: Moneteau
Valeur totale du marché: 100 098 EUR 💰
47 137 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
2
Source: OJS 2019/S 171-417259 (2019-09-03)
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