La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition, livraison et installation de mobiliers pour les membres de la centrale d'achat Approlys Centr'Achats
Accmobiliers”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation donnera lieu à un accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire pour chaque lot.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 536 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 392 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-12 📅
Date de fin: 2022-03-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans excepté pour le lot nº 4 qui prendra...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans excepté pour le lot nº 4 qui prendra fin au plus tard le 11.3.2024. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché en informant le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec AR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité est fixée à 2 ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa notification si...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité est fixée à 2 ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 344 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de CDI
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de CDI.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 416 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers petite enfance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est fixée du 23.7.2020 au 11.3.2022. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée du 23.7.2020 au 11.3.2022. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an dans tous les cas le lot nº 4 prendra fin au plus tard le 11.3.2024.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de restauration.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 736 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de vestiaires et casiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de vestiaires et casiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 832 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers d'internat
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers d'internat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans excepté pour le lot nº 4 qui prendra...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans excepté pour le lot nº 4 qui prendra fin au plus tard le 11 mars 2024. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'acheteur pourra mettre fin au marché en informant le titulaire 3 mois au moins avant la date d'échéance du marché par lettre recommandée avec AR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 5 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habilitation du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 exercices disponibles (DC2 ou forme libre),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, liste des références professionnelles: présentation d'une liste des fournitures en cours d'exécution ou exécutées au cours, indiquant notamment le volume annuel et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés, certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
15:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 216-529525 (2019-11-05)
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 216-529525
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de CDI
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot 3 déclaré sans suite pour motif d'infructuosité dû a un absence d'offres.
Source: OJS 2020/S 009-016315 (2020-01-10)
Avis d'attribution de marché (2020-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité est fixée à deux ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa notification si...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum ni maximum, mono-attributaire. La durée de validité est fixée à deux ans à compter du 12.3.2020 ou à la date de sa notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée de validité de l'accord-cadre est fixée du 23 .7.2020 au 11.3.2022. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période...”
Informations complémentaires
La durée de validité de l'accord-cadre est fixée du 23 .7.2020 au 11.3.2022. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite deux fois, pour une période d'un an dans tous les cas le lot nº 4 prendra fin au plus tard le 11.3.2024.
Afficher plus
Description du marché: Acquisition, livraison et installation de mobiliers d'internat
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers administratifs
Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Canal Agencement Sélection
Adresse postale: 7 rue Emile Roux
Commune postale: La Chaussée-Saint-Victor
Code postal: 41260
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 511 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers scolaires
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: LAFA Collectivités
Adresse postale: 40 avenue George Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 360 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 999 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers de restauration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 324 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition, livraison et installation de vestiaires et casiers
Nom et adresse du contractant
Nom: CVC Casiers vestiaires consignes
Adresse postale: 8 route des Lirots
Commune postale: Oulins
Code postal: 28260
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 391 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition, livraison et installation de mobiliers d'internat
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saônoise de Mobiliers Delagrave
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée du Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 661 💰
“Les présents marchés sont disponibles en consultation sur rendez-vous directement au siège d'Approlys Centr'achats. S'agissant d'un accord-cadre à bons de...”
Les présents marchés sont disponibles en consultation sur rendez-vous directement au siège d'Approlys Centr'achats. S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les montants indiqués dans le présent avis ne sont que le reflet des commande types à l'issue de la consultation. Ils ne représentent en rien la valeur des mobiliers réellement commandés pendant la durée du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 076-179637 (2020-04-14)