L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP.
L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance tous risques de baies d'électrophysiologie au profit du Groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde
19eemfga111”
Produits/services: Assistance fonctionnelle📦
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du...”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP.
L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 325 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de baies d'électrophysiologie de 120 canaux environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Assistance fonctionnelle📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Acquisition et maintenance de baies d'électrophysiologie de 120 canaux environ.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“PSE lot 1: Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 120 canaux.
Le candidat, s'il le souhaite...”
Informations complémentaires
PSE lot 1: Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 120 canaux.
Le candidat, s'il le souhaite pourra faire une proposition tarifaire pour la fourniture d'un amplificateur seul 120 canaux en complétant la partie III du bordereau de prix unitaires relatif au lot 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de baies d'électrophysiologie de 60 canaux environ
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acquisition et maintenance de baies d'électrophysiologie de 60 canaux environ.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE lot 2: Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 60 canaux.
Le candidat, s'il le souhaite pourra...”
Informations complémentaires
PSE lot 2: Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 60 canaux.
Le candidat, s'il le souhaite pourra faire une proposition tarifaire pour la fourniture d'un amplificateur seul 60 canaux en complétant la partie III du bordereau de prix unitaires relatif au Lot 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance tous risques des équipements d'électrophysiologie de marque Boston Scientific” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance tous risques des équipements d'électrophysiologie de marque Boston Scientific.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés».,
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement pour les prestation d'acquisition (hors accessoires) et maintenance.
Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement pour les prestation d'acquisition (hors accessoires) et maintenance.
Prix ajustables trimestriellement pour les accessoires.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement courant 2023 pour la maintenance.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La date et l'heure d'ouverture des plis ci-dessus indiquées sont données à titre informatif car non obligatoires en droit français.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons exigés: les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation réalisés par le CHU de Bordeaux, établissement support du GHT Alliance Gironde, dans le cadre de l'évaluation des offres.
Le CHU de Bordeaux adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre. Cette demande définira:
— l'équipement et les références à livrer,
— l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique,
— la date limite de livraison,
— la période de réalisation des essais
En réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir les équipements dont le(s) référence(s) sont en tous points identique(s) à celles de son offre. Un bon de livraison accompagnera les échantillons.
Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:
— «essais — 19eemfga111 — appel d'offres: acquisition et maintenance tous risques de baies d'électrophysiologie au profit du groupement hospitalier de territoire alliance gironde»,
— l'identification de(s) l'équipement(s) livré(s) avec les quantités correspondantes et la référence au lot associé,
— le nom du soumissionnaire,
— la date et heure de livraison.
Dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion. Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période.
Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans le critère «Performance» pour les lots 1 et 2. En ce qui concerne l'équipement fourni au titre de l'essai: l'équipement sera restitué au soumissionnaire à sa demande au plus tard dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Passé ce délai, le CHU de Bordeaux renvoie, aux frais du candidat, l'équipement.
Numéro de la consultation:19eemfga111.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) Recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
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Source: OJS 2019/S 119-291110 (2019-06-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et maintenance tous risques de baies d'électrophysiologie au profit du groupement hospitalier de territoire alliance Gironde
19eemfga111”
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP....”
Brève description
L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de territoire alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 325 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“PSE lot 1 Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 120 canaux. Le candidat, s'il le souhaite pourra...”
Informations complémentaires
PSE lot 1 Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 120 canaux. Le candidat, s'il le souhaite pourra faire une proposition tarifaire pour la fourniture d'un amplificateur seul 120 canaux en complétant la partie III du bordereau de prix unitaires relatif au lot 1.
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Informations complémentaires:
“PSE lot 2 Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 60 canaux. Le candidat, s'il le souhaite pourra...”
Informations complémentaires
PSE lot 2 Prestation supplémentaire éventuelle facultative (PSE) pour la fourniture d'un amplificateur seul 60 canaux. Le candidat, s'il le souhaite pourra faire une proposition tarifaire pour la fourniture d'un amplificateur seul 60 canaux en complétant la partie III du bordereau de prix unitaires relatif au lot 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 119-291110
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition et maintenance de baies d'électrophysiologie de 120 canaux environ
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition et maintenance de baies d'électrophysiologie de 60 canaux environ
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance tous risques des équipements d'électrophysiologie de marque Boston Scientific” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 008-013762 (2020-01-10)