Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau.
Poste 1: acquisition selles d'instruction;
Poste 2: acquisition d'accessoires;
Poste 3: prestations d'entretien des selles d'instruction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau
DAF-2018-000232”
Produits/services: Sellerie📦
Brève description:
“Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau.
Poste 1: acquisition selles d'instruction;
Poste 2: acquisition...”
Brève description
Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau.
Poste 1: acquisition selles d'instruction;
Poste 2: acquisition d'accessoires;
Poste 3: prestations d'entretien des selles d'instruction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sellerie📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: EME de Fontainebleau
Description du marché:
“Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder deux...”
Description des renouvellements
Le marché public est reconduit de manière tacite à chaque date anniversaire de notification sans que la durée totale du marché public ne puisse excéder deux (2) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché public s'exécute par la passation et la notification de bons de commande.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-01
09:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Date prévisionnelle de publication du prochain avis: octobre 2020.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 av. de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques — Bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard Général Martial Valin
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 988677294📞
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr📧
Fax: +33 988678611 📠
Source: OJS 2019/S 008-013724 (2019-01-08)
Avis d'attribution de marché (2019-07-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau. Poste 1: acquisition selles d'instruction;
Poste 2: acquisition...”
Brève description
Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'EME de Fontainebleau. Poste 1: acquisition selles d'instruction;
Poste 2: acquisition d'accessoires;
Poste 3: prestations d'entretien des selles d'instruction.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 101 376 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EME de Fontainebleau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère «valeur technique» des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère «délai de livraison»
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 008-013724
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019 007 2019 067 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition et livraison de selles d'instruction au profit de l'école militaire d'équitation de Fontainebleau”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: PADD — Forme Équestre
Adresse postale: 50 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.padd.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 101 376 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 376 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques — bureau contentieux et domanial
Adresse postale: 60 boulevard du Général Martial Valin
Source: OJS 2019/S 141-347246 (2019-07-22)