Acquisition et installation d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur pour le stade Nicolas Kaufman

Ville de Nîmes

Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• STB

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-28	Avis de marché
2019-07-12	Informations complémentaires
2019-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Constructions préfabriquées
Numéro de référence: 19F014CR
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Constructions préfabriquées 📦
Code CPV supplémentaire: Constructions préfabriquées 📦
Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée, Cedex 9
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-29 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-307736
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat d'un bâtiment modulaire
Numéro du lot: 01
Brève description:

Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m

Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:

Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m

Informations complémentaires:

Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Terrassement et maçonnerie
Numéro du lot: 02
Brève description: Création d'un bassin de rétention et d'une terrasse maçonnée.
Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME),

pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique: lettre de candidature, remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre; pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.

Déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC mis à jour le 1.4.2019); pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.

Situation économique et financière:

DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME), pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— pour le lot 1: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; attestation architecte DPLG ou agrée inscrit au tableau de l'ordre des architectes,

— pour le lot 2: liste des principaux travaux réalisés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix forfaitaires. Modalités de variation des prix: prix fermes actualisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du projet
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30-12:30 / 13:30-17:00
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. A l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section investissement. Ce financement se fera pour partie sous forme d'autofinancement et pour partie par emprunt. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 126-307736 (2019-06-28)

Informations complémentaires (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de Rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 135-332366
Se réfère à l'avis: 2019/S 126-307736
Numéro JO-S: 135

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Source: OJS 2019/S 135-332366 (2019-07-12)

Avis d'attribution de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 446 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2 — 1e étage, 1 rue du Colisée Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-501869
Numéro JO-S: 206

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Nom: Stb
Adresse postale: QUARTIER du Paty — chemin de Coromandel
Commune postale: Istre
Code postal: 13800
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 347 895 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 - 12:30/13:30 - 17:00

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nimes
Source: OJS 2019/S 206-501869 (2019-10-21)

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