Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et installation d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur pour le stade Nicolas Kaufman
19F014CR”
Produits/services: Constructions préfabriquées📦
Brève description:
“Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de rugby Nicolas...”
Brève description
Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un bâtiment modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Constructions préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Description du marché:
“Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m pour la solution de base et une variante de 210 m...”
Description du marché
Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m pour la solution de base et une variante de 210 m (hauteur sous plafond 2.70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire. Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change. Le volet esthétique reste un élément important, la structure modulaire devra s'intégrer au mieux sur ce site. La couleur des façades sera à déterminer avec le prestataire du marché. Dans son offre l'entreprise devra joindre une photo d'un module qu'elle envisage de fournir, ainsi que toutes les caractéristiques techniques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du projet
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m (hauteur sous...”
Description des options
Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m (hauteur sous plafond 2.70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire. Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change. Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement et maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Description du marché: Création d'un bassin de rétention et d'une terrasse maçonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME),
pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME),
pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique: lettre de candidature, remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre; pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.
Déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC mis à jour le 1.4.2019); pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME), pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration pré-remplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME), pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— pour le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— pour le lot 1: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; attestation architecte DPLG ou agrée inscrit au tableau de l'ordre des architectes,
— pour le lot 2: liste des principaux travaux réalisés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix forfaitaires. Modalités de variation des prix: prix fermes actualisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix forfaitaires. Modalités de variation des prix: prix fermes actualisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-29
14:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Les candidats sont...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde» ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. A l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section investissement. Ce financement se fera pour partie sous forme d'autofinancement et pour partie par emprunt. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 126-307736 (2019-06-28)
Informations complémentaires (2019-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Personne de contact: horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de Rugby Nicolas...”
Brève description
Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de Rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 126-307736
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-07 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 135-332366 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2 — 1e étage, 1 rue du Colisée Cedex 9
Personne de contact: horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 - 12:30/13:30 - 17:00
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 446 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m pour la solution de base et une variante de 210 m...”
Description du marché
Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m pour la solution de base et une variante de 210 m (hauteur sous plafond 2.70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire. Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change. Le volet esthétique reste un élément important, la structure modulaire devra s'intégrer au mieux sur ce site. La couleur des façades sera à déterminer avec le prestataire du marché. Dans son offre l'entreprise devra joindre une photo d'un module qu'elle envisage de fournir, ainsi que toutes les caractéristiques techniques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 126-307736
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19000339
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Achat d'un bâtiment modulaire
Date de conclusion du contrat: 2019-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Stb
Adresse postale: QUARTIER du Paty — chemin de Coromandel
Commune postale: Istre
Code postal: 13800
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 420 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 347 895 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19000340
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Terrassement et maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nimes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010 Cedex 9
Source: OJS 2019/S 206-501869 (2019-10-21)