Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au Stade de Rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition et installation d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur pour la stade Nicolas Kaufman
19F014CR”
Produits/services: Constructions préfabriquées📦
Brève description:
“Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au Stade de Rugby Nicolas...”
Brève description
Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au Stade de Rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un bâtiment modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Constructions préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Description du marché:
“Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 mètres carrés pour la solution de base et une...”
Description du marché
Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 mètres carrés pour la solution de base et une variante de 210 m (hauteur sous plafond 2,70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire.
Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change.
Le volet esthétique reste un élément important, la structure modulaire devra s'intégrer au mieux sur ce site.
La couleur des façades sera à déterminer avec le prestataire du marché.
Dans son offre l'entreprise devra joindre une photo d'un module qu'elle envisage de fournir, ainsi que toutes les caractéristiques techniques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale du projet
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m (hauteur sous...”
Description des options
Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m (hauteur sous plafond 2,70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire.
Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change.
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.
Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement et maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Villes Nîmes.
Description du marché: Création d'un bassin de rétention et d'une terrasse maçonnée.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat.
Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat...”
Liste et brève description des conditions
— DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
—— lettre de candidature (formulaire DC1 à jour du 1.4.2019 ou forme libre),
—— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),
— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les lots 1 et 2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les lots 1 et 2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Pour le lot 1: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour le lot 2: liste des principaux travaux réalisés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Pour le lot 2 Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix forfaitaires.
Modalités de variation des prix: prix fermes actualisables dans les conditions prévues au contrat.
Une avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix forfaitaires.
Modalités de variation des prix: prix fermes actualisables dans les conditions prévues au contrat.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-27
14:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont...”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifie (MPS).
Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais
Impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée à l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.
Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification.
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section investissement. Ce financement se fera pour partie sous forme d'autofinancement et pour partie par emprunt.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 074-174911 (2019-04-12)
Informations complémentaires (2019-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Personne de contact: horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de Rugby Nicolas...”
Brève description
Achat d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur avec constitution du permis de construire et travaux d'aménagement au stade de Rugby Nicolas Kaufmann destinée à accueillir les invités du club de rugby.
Avis d'attribution de marché (2019-06-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30-12:30/13:30-17:00
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m pour la solution de base et une variante de 210 m...”
Description du marché
Bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 180 m pour la solution de base et une variante de 210 m (hauteur sous plafond 2,70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire. Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change. Le volet esthétique reste un élément important, la structure modulaire devra s'intégrer au mieux sur ce site. La couleur des façades sera à déterminer avec le prestataire du marché. Dans son offre l'entreprise devra joindre une photo d'un module qu'elle envisage de fournir, ainsi que toutes les caractéristiques techniques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Quaité environnementale du projet
Prix (pondération): 50 %
Informations sur les options
Description des options:
“Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m (hauteur sous...”
Description des options
Variantes imposées par l'acheteur: bâtiment modulaire à usage de salon d'honneur à ossature métallique ou bois d'une surface utile de 210 m (hauteur sous plafond 2,70 m) non comprises l'emprise des équipements complémentaires et la hauteur du vide sanitaire. Les caractéristiques techniques entre la solution de base et la variante sont identiques. Seule la superficie utile change. Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
Afficher plus
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 074-174911
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“Acquisition et installation d'une construction modulaire à usage de salon d'honneur pour le stade Ni”
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Achat d'un bâtiment modulaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Terrassement et maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2019/S 125-305321 (2019-06-27)