Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région. Il s'agit d'un accord-cadre unique mono-attributaire à marchés subséquents, à prix unitaires révisables, sans mini ni maxi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-13 Avis de marché
2019-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bicyclettes
Numéro de référence: 19A0049001
Brève description:
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région. Il s'agit d'un accord-cadre unique mono-attributaire à marchés subséquents, à prix unitaires révisables, sans mini ni maxi.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bicyclettes 📦
Code CPV supplémentaire: Bicyclettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ic8dbyUa0D 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ic8dbyUa0D 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 094-226599
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
L'estimation du présent accord-cadre est réalisée en quantités de commandes, comme suit: l'étendue du besoin est estimée à 20 lots de 10 vélos et 1 station associée par lot (soit 200 vélos à hydrogène et 20 stations de recharge associées). Ces quantités ne sont pas contractuelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois à chaque fois.
Description des options:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois à chaque fois.
Informations complémentaires:
L'estimation du présent accord-cadre est réalisée en quantités de commandes, comme suit: l'étendue du besoin est estimée à 20 lots de 10 vélos et 1 station associée par lot (soit 200 vélos à hydrogène et 20 stations de recharge associées). Ces quantités ne sont pas contractuelles.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles: CERFA DC2.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste d'au moins 3 références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ic8dbyUa0D 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
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— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 094-226599 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région. Il s'agit d'un accord-cadre unique mono attributaire à marchés subséquents, à prix unitaires révisables, sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché: 7 535 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 169-412827
Se réfère à l'avis: 2019/S 094-226599
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion de l'accord-cadre. La date de signature de l'accord-cadre est le 9.8.2019. Accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée. Attribué au groupement Attawey — Pragma Industries pour un montant de devis de simulation sur la durée totale de l'accord-cadre de 7 535 000.00 EUR) (HT).
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des vélos proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des stations de recharge proposées
Qualité de la logistique et des services associés à la prestation
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Nom: Atawey
Adresse postale: 17 avenue du lac Léman
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73370
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://Atawey.com 🌏
Nom: Pragma industries
Adresse postale: 40 rue Chapelet
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.pragma-industries.com 🌏
Valeur totale du marché: 7 535 300 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2019/S 169-412827 (2019-08-30)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes
Fournisseurs:
Atawey Pragma industries
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