Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région. Il s'agit d'un accord-cadre unique mono-attributaire à marchés subséquents, à prix unitaires révisables, sans mini ni maxi.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région
19A0049001”
Produits/services: Bicyclettes📦
Brève description:
“Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre...”
Brève description
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région. Il s'agit d'un accord-cadre unique mono-attributaire à marchés subséquents, à prix unitaires révisables, sans mini ni maxi.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Produits/services supplémentaires: Cycles à moteur auxiliaire📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre...”
Description du marché
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois à chaque fois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois tacitement pour une durée de 12 mois à chaque fois.” Description
Informations complémentaires:
“L'estimation du présent accord-cadre est réalisée en quantités de commandes, comme suit: l'étendue du besoin est estimée à 20 lots de 10 vélos et 1 station...”
Informations complémentaires
L'estimation du présent accord-cadre est réalisée en quantités de commandes, comme suit: l'étendue du besoin est estimée à 20 lots de 10 vélos et 1 station associée par lot (soit 200 vélos à hydrogène et 20 stations de recharge associées). Ces quantités ne sont pas contractuelles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles: CERFA DC2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste d'au moins 3 références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste d'au moins 3 références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 trimestre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et, le cas échéant, sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 094-226599 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre...”
Brève description
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» pour un déploiement sur le territoire d'Auvergne-Rhône-Alpes et dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région. Il s'agit d'un accord-cadre unique mono attributaire à marchés subséquents, à prix unitaires révisables, sans minimum ni maximum.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 535 300 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des vélos proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des stations de recharge proposées
Critère de qualité (nom): Qualité de la logistique et des services associés à la prestation
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-226599
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A0049001
Titre:
“Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes”
Titre
Acquisition de «Vélos à hydrogène et stations de recharge hydrogène associées» dans le cadre des activités de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes
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Date de conclusion du contrat: 2019-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Atawey
Adresse postale: 17 avenue du lac Léman
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73370
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
URL: http://Atawey.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Pragma industries
Adresse postale: 40 rue Chapelet
Commune postale: Biarritz
Code postal: 64200
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.pragma-industries.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 535 300 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion de l'accord-cadre. La date de signature de l'accord-cadre est le 9.8.2019....”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion de l'accord-cadre. La date de signature de l'accord-cadre est le 9.8.2019. Accord-cadre qui donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, sans montant minimum ni montant maximum, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois pour la même durée. Attribué au groupement Attawey — Pragma Industries pour un montant de devis de simulation sur la durée totale de l'accord-cadre de 7 535 000.00 EUR) (HT).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2019/S 169-412827 (2019-08-30)