Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules
24/19
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: Renouvellement de la flotte de véhicules de la collectivité.
Valeur estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Acquisition d'une balayeuse.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camion plateau
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à usage spécial📦
Description du marché: Acquisition d'un camion plateau.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourgon tôlé
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Acquisition d'un fourgon tôlé.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citadine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Description du marché: Acquisition d'une citadine.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Acquisition d'un ludospace.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Acquisition d'un monospace.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Julien-en-Genevois.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.collectivitesdugenevois74.net
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la date de signature du contrat (art. L. 551-1 et suivants et, R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (art. L. 551-13 et suivants et, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass. 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 343435).
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Source: OJS 2019/S 210-512804 (2019-10-28)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 46 970 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 210-512804
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Balayeuse
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Camion plateau
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourgon tôlé
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SADAL Annemasse
Adresse postale: 118 route de Tanninges
Commune postale: Vétraz-Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 228 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Citadine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 256 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Ludospace
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 485 💰