Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules pour le compte de Valenciennes Métropole
M2019078DAG
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules pour le compte de Valenciennes Métropole (5 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules «citadines/polyvalentes» 100 % électriques — segment B/B2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Achat de véhicules «citadines/polyvalentes» 100 % électriques — segment B/B2.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction soit une durée totale maximum possible de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché.
Le marché est reconductible 2 fois 1 an soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1: les véhicules devront être livrés entre le 17 et le 29.2.2020.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1: les véhicules devront être livrés entre le 17 et le 29.2.2020.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès la réception de la notification par le titulaire et jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de Sport Utility Vehicle — motorisation diesel — segment SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat de Sport Utility Vehicle — motorisation diesel — segment SUV.
Informations complémentaires:
“Pour le lot 2: le véhicule devra être livré obligatoirement en décembre 2019.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès...”
Informations complémentaires
Pour le lot 2: le véhicule devra être livré obligatoirement en décembre 2019.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès la réception de la notification par le titulaire et jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules «compactes bicorps ou tricorps» — motorisation essence — segment C” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Achat de véhicules «compactes bicorps ou tricorps» — motorisation essence — segment C.”
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la réception de la notification par le titulaire.
Il est renouvelable 2 fois 1 an par tacite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la réception de la notification par le titulaire.
Il est renouvelable 2 fois 1 an par tacite reconduction soit une durée totale maximum possible de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Le délai de livraison est indiqué par le candidat dans l'accord-cadre du lot concerné par le candidat.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents...”
Informations complémentaires
Le délai de livraison est indiqué par le candidat dans l'accord-cadre du lot concerné par le candidat.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès la réception de la notification par le titulaire et jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Achat de véhicules «citadines/polyvalentes» — motorisation hybride — segment B/B2.”
Informations complémentaires:
“Les véhicules devront être livrés entre le 17 et le 29.2.2020.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès la réception...”
Informations complémentaires
Les véhicules devront être livrés entre le 17 et le 29.2.2020.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès la réception de la notification par le titulaire et jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules utilitaires électriques — segment ludospaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Achat de véhicules utilitaires électriques — segment ludospaces.
Informations complémentaires:
“Pour le lot 5: le délai de livraison est indiqué par le candidat dans l'accord-cadre du lot concerné.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents...”
Informations complémentaires
Pour le lot 5: le délai de livraison est indiqué par le candidat dans l'accord-cadre du lot concerné.
Pour les marchés subséquents: les marchés subséquents peuvent être conclus dès la réception de la notification par le titulaire et jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Commune postale: Lille
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être introduit dans un délai de 16 jours, ou de 11 jours en cas de transmission électronique, à compter de la date d'envoi de la notification à l'ensemble des candidats intéressés de l'intention de conclure le marché avec l'entreprise retenue par l'autorité délégante,
— un référé contractuel peut être introduit, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat,
— un recours contre le contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 151-372716 (2019-08-02)