Acquisition de produits hydrocarbonés
Conseil départemental de Côte-d'Or
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Côte d'Or.
Le Conseil départemental de la Côte d'Or utilise annuellement environ 440 t d'émulsion à 65 %, 351 t d'émulsion à 69 % élastomère et 857 t d'enrobés.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas Nord-Est
- • Rougeot
- • SAS Fleur
- • Vialco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-04 | Avis de marché |
| 2020-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 1019hydrocarbone
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471007
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 935 490 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits hydrocarbonés pour les agences territoriales
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits hydrocarbonés pour les agences territoriales.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Acquisition d'émulsion à 69 % pour le service travaux publics
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'émulsion à 69 % pour le service travaux publics.
Valeur estimée hors TVA: 835 490 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 194-471007 (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Numéro de référence: 1019hydrocarbone
Brève description:
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Côte d'Or.
Le Conseil départemental de la Côte d'Or utilise annuellement environ 440 t d'émulsion à 65 %, 351 t d'émulsion à 69 % élastomère et 857 t d'enrobés.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦
Code CPV supplémentaire: Bitume 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot — CS 13501
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Courrier électronique: dgsd.pr.dcpv.sm@cotedor.fr 📧
Téléphone: +33 380636736 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471007
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Minimum: 50 000 EUR TTC/an.
Sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Côte d'Or.
Le Conseil départemental de la Côte d'Or utilise annuellement environ 440 t d'émulsion à 65 %, 351 t d'émulsion à 69 % élastomère et 857 t d'enrobés.
Intitulé du lot: Produits hydrocarbonés pour les agences territoriales
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits hydrocarbonés pour les agences territoriales.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée du 3.1.2020 au 31.12.2020 (ou à compter de sa date de notification si elle lui est postérieure). Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an.
Informations complémentaires:
Minimum: 50 000 EUR TTC/an.
Sans maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'émulsion à 69 % pour le service travaux publics.
Valeur estimée hors TVA: 835 490 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 222100018
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 1019hydrocarbure).
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec minimum sans maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 194-471007 (2019-10-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 924 660 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016266
Se réfère à l'avis: 2019/S 194-471007
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Minimum: 50 000 EUR TTC — sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Minimum: 50 000 EUR TTC — sans maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coût d'acheminement
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Rougeot
Adresse postale: Champ Lain — RD 23 — BP 26
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Nom: SAS Fleur
Commune postale: Champdotre
Code postal: 21130
Nom: Colas Nord-Est
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Valeur totale du marché: 336 130 EUR 💰
Nom: Vialco
Adresse postale: 134 avenue de la Gare
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
Valeur totale du marché: 145 035 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2020/S 009-016266 (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits hydrocarbonés afin de réaliser des travaux d'entretien et de réparation de chaussées sur la totalité du réseau routier du département de la Côte-d'Or. Le Conseil départemental de la Côte-d'Or utilise annuellement environ 440 t d'émulsion à 65 %, 351 t d'émulsion à 69 % élastomère et 857 t d'enrobés.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016266
Se réfère à l'avis: 2019/S 194-471007
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Minimum: 50 000 EUR TTC — sans maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Minimum: 50 000 EUR TTC — sans maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Coût d'acheminement
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: Rougeot
Adresse postale: Champ Lain — RD 23 — BP 26
Commune postale: Meursault
Code postal: 21190
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Nom: SAS Fleur
Commune postale: Champdotre
Code postal: 21130
Nom: Colas Nord-Est
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Valeur totale du marché: 336 130 EUR 💰
Nom: Vialco
Adresse postale: 134 avenue de la Gare
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Code postal: 21220
Valeur totale du marché: 145 035 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par le livre III du code des relations entre le public et l'administration. Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.ternum-bfc.fr (réf. du présent avis: 0120attribhydrocarbones). La valeur totale du marché du marché au II.1.7 correspond au montant des détails estimatif pour la durée totale du marché. Les montants indiqués au V.2.4) Valeur totale du marché/du lot correspondent au montant du détail estimatif annuel.
Afficher plus
La durée initiale des accords-cadres est fixée du 3.1.2020 au 31.12.2020 (ou à compter de sa date de notification si elle lui est postérieure). Ils pourront être reconduits 3 fois pour une durée de 1 an.
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