Acquisition de produits d'entretien

Angers Loire Métropole

Acquisition de produits d'entretien. Accord-cadre passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Fournitures courantes» du 19.12.2017. Les parties prenantes à la présente consultation sont: Angers Loire Métropole, la Ville d'Angers, le CCAS d'Angers, la ville de Beaucouzé, la ville d'Écouflant, la ville du Plessis-Grammoire, la ville de Longuenée-en-Anjou, la ville de Mûrs-Erigné et la ville de Saint-Martin-du-Fouilloux. Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification .Il pourra être reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Deslandes
• Pierre Le Goff

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-15	Avis de marché
2019-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Savon 📦
Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-15 📅
Date limite de soumission: 2019-05-22 📅
Date de publication: 2019-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 077-182688
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Le délai de livraison maximum est fixé à 5 jours ouvrés, à compter de la date de réception du bon de commande ou de la réception de la commande sur le site de commande en ligne du fournisseur.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de ouates et savons
Numéro du lot: 01
Brève description: Cf. CCP et BPU.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification .Il pourra être reconduit de façon tacite jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Le délai de livraison maximum est fixé à 5 jours ouvrés, à compter de la date de réception du bon de commande ou de la réception de la commande sur le site de commande en ligne du fournisseur.

Intitulé du lot: Acquisition de produits d'entretien (chimie, droguerie et petit matériel)
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition de produits d'entretien (chimie, droguerie et petit matériel).
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP et le BPU. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commande, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai de 30 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), soit via le dispositif MPS (DUM). La transmission des documents par voie électronique est obligatoire, elle est effectuée uniquement sur le profil d'acheteur https://alm.marches-securises.fr

La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) ou les dépôts physiques ne sont pas autorisés, à l'exception des éventuelles copies de sauvegarde et des échantillons. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents, à l'exception de l'acte d'engagement et du BPU qui devront être transmis dans leur format d'origine. Les autres fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur, ou Xades, Cades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Les échantillons indiqués dans le règlement de la consultation devront être fournis au plus tard avant la date limite de remise des offres, dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation. Numéro de la consultation: A19achatstpdtentre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 077-182688 (2019-04-15)

Avis d'attribution de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de produits d'entretien.
Valeur totale du marché: 1 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-485787
Se réfère à l'avis: 2019/S 077-182688
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été signés le 7.10.2019. Les montants attribués ne sont que des montants estimatifs. Pour le lot 1, les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU) aux quantités réellement exécutées, par application des prix unitaires fixés dans le catalogue du fournisseur avec une remise de 45 % sur tout le catalogue, sur devis après acceptation du maître d'ouvrage et par application des prix unitaires aux offres promotionnelles. Pour le lot 2, les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU) aux quantités réellement exécutées, par application des prix unitaires fixés dans le catalogue du fournisseur avec une remise de 40 % sur le «tarif marchés publics 2019», sur devis après acceptation du maître d'ouvrage et par application des prix unitaires aux offres promotionnelles. Ces projets sont susceptibles d'être cofinancés par l'Union européenne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de produits d'entretien ouates et savons.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-11 📅
Nom: Pierre Le Goff
Commune postale: Saint-Aignan-de-Grand Lieu
Code postal: 44860
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 573300.44 EUR 💰
Nom: Deslandes
Commune postale: Luçon
Code postal: 85403
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 160127.48 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Référence
Informations complémentaires

Les accords-cadres ont été signés le 7.10.2019. Les montants attribués ne sont que des montants estimatifs.

Pour le lot 1, les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU) aux quantités réellement exécutées, par application des prix unitaires fixés dans le catalogue du fournisseur avec une remise de 45 % sur tout le catalogue, sur devis après acceptation du maître d'ouvrage et par application des prix unitaires aux offres promotionnelles.

Pour le lot 2, les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (BPU) aux quantités réellement exécutées, par application des prix unitaires fixés dans le catalogue du fournisseur avec une remise de 40 % sur le «tarif marchés publics 2019», sur devis après acceptation du maître d'ouvrage et par application des prix unitaires aux offres promotionnelles. Ces projets sont susceptibles d'être cofinancés par l'Union européenne.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2019/S 200-485787 (2019-10-11)

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