Le présent-accord-cadre alloti a pour objet l'acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ainsi qu'aux adhérents (dont la région) à la centrale d'achat régionale (à l'exclusion du lot 7).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs
19A0130
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Le présent-accord-cadre alloti a pour objet l'acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes,...”
Brève description
Le présent-accord-cadre alloti a pour objet l'acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ainsi qu'aux adhérents (dont la région) à la centrale d'achat régionale (à l'exclusion du lot 7).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers pour espaces de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Site du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes — Lyon, 1 esplanade François Mitterrand.”
Description du marché: Mobiliers pour espaces de restauration.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre d'une durée initiale de 12 mois est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois, soit une durée maximale du contrat de 48 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre d'une durée initiale de 12 mois est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois à chaque fois, soit une durée maximale du contrat de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix unitaire et exécuté par émission de bons de commande. La remise des offres inclut...”
Informations complémentaires
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix unitaire et exécuté par émission de bons de commande. La remise des offres inclut obligatoirement la remise d'échantillons dans les conditions prévues au règlement de la consultation. La durée de chaque lot sera de 12 mois reconductible 3 fois pour la même période, soit une durée maximum de 48 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mobiliers pour espaces collaboratifs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché: Mobiliers pour espaces de bureau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 780 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mobiliers pour espaces extérieurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Mobiliers pour espaces innovants de formation et de réunion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Mobiliers pour espaces de vie innovants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Mobiliers spécifiques pour le réaménagement de l'hôtel de région de Clermont-Ferrand.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix unitaire et exécuté par émission de bons de commande. La remise des offres inclut...”
Informations complémentaires
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix unitaire et exécuté par émission de bons de commande. La remise des offres inclut obligatoirement la remise d'échantillons dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Une remise des échantillons est obligatoire selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. Des variantes sont autorisées uniquement pour le...”
Une remise des échantillons est obligatoire selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. Des variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1, selon les modalités prévues dans le règlement de consultation. L'accord-cadre est ouvert aux adhérents à la centrale d'achat régionale, dont la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour ses besoins propres, à l'exclusion du lot 7 qui n'est ouvert qu'à la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 242-594191 (2019-12-12)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 7
20A0145001”
Brève description:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 7.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74345.26 💰
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 7.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'ambiance créée à partir des mobiliers proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et fonctionnelles des mobiliers
Critère de qualité (nom): Offre de services
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre d'une durée de douze mois reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois soit une durée maximale du contrat de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 7 a d'abord été déclaré sans suite lors de l'appel d'offre ouvert n 19a0130 pour motif d'infructuosité étant donné que seule une offre...”
Informations complémentaires
Le présent lot 7 a d'abord été déclaré sans suite lors de l'appel d'offre ouvert n 19a0130 pour motif d'infructuosité étant donné que seule une offre irrégulière a été présentée. Puis il a été relancé en procédure avec négociation.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 242-594191
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0145001
Titre:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 7”
Date de conclusion du contrat: 2020-05-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Buroclass Aménagement
Commune postale: Clermont-Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74345.26 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 112-271501 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 292378.06 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques et fonctionnelles des mobiliers au BPU
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre d'une durée initiale de douze mois est reconductible trois fois pour une durée de douze mois à chaque fois, soit une durée maximale du...”
Description des options
L'accord-cadre d'une durée initiale de douze mois est reconductible trois fois pour une durée de douze mois à chaque fois, soit une durée maximale du contrat de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Il a été relancé en...”
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Il a été relancé en procédure avec négociation et fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieur.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Caractéristiques techniques, fonctionnelles et environnementales des mobiliers au BPU”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Optimisation des délais
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 4 a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Il a été relancé en...”
Informations complémentaires
Le lot 4 a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Il a été relancé en procédure avec négociation et fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieur.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seule une offre irrégulière a été présentée. Il a été relancé en procédure avec...”
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seule une offre irrégulière a été présentée. Il a été relancé en procédure avec négociation et fera l'objet d'un avis d'attribution ultérieur.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 19A0130002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobiliers pour espaces collaboratifs
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PSA Aménagement
Adresse postale: Parc technologique, 6 place Berthe Morisot
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.psa-amenagement.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87711.86 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19A0130003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobiliers pour espaces de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 780 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204666.20 💰
“Les lots 1, 4, 5, 6 et 7 ont été été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Il...”
Les lots 1, 4, 5, 6 et 7 ont été été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Il ont été relancés en procédure avec négociation et feront l'objet d'avis d'attribution ultérieurs.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 113-273814 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance de trois lots
20A0146”
Brève description:
“— acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance de trois lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 776 844 💰
Titre: Mobiliers pour espaces extérieurs
Description
Description du marché: — mobiliers pour espaces extérieurs.
Informations sur les options
Description des options:
“— l'accord-cadre d'une durée de douze mois est reconductible tacitement trois fois pour une durée de douze mois soit une durée maximale du contrat de 48 mois.” Description
Informations complémentaires:
“— dans une 1 consultation en appel d'offres ouvert nº 19A0130 (DAF_2019_000167), le lot 1 ex lot 4 a d'abord été déclaré sans suite pour infructuosité, puis...”
Informations complémentaires
— dans une 1 consultation en appel d'offres ouvert nº 19A0130 (DAF_2019_000167), le lot 1 ex lot 4 a d'abord été déclaré sans suite pour infructuosité, puis relancé en procédure négociée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers pour espaces innovants de formation et de réunion
Description
Description du marché: — mobiliers pour espaces innovants de formation et de réunion.
Informations complémentaires:
“— dans une 1 consultation en appel d'offres ouvert nº 19A0130 (DAF_2019_000167), le lot 2 ex lot 5 ont d'abord été déclarés sans suite pour infructuosité,...”
Informations complémentaires
— dans une 1 consultation en appel d'offres ouvert nº 19A0130 (DAF_2019_000167), le lot 2 ex lot 5 ont d'abord été déclarés sans suite pour infructuosité, puis relancé en procédure négociée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Mobiliers pour espaces de vie innovants
Description
Description du marché: — mobiliers pour espaces de vie innovants.
Informations complémentaires:
“— dans une 1 consultation en appel d'offres ouvert nº 19A0130 (DAF_2019_000167), le lot 3 ex lot 6 ont d'abord été déclaré sans suite pour infructuosité,...”
Informations complémentaires
— dans une 1 consultation en appel d'offres ouvert nº 19A0130 (DAF_2019_000167), le lot 3 ex lot 6 ont d'abord été déclaré sans suite pour infructuosité, puis relancé en procédure négociée.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20A0146001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobiliers pour espaces extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cintrafil SAS
Commune postale: Tence
Région: Haute-Loire🏙️
URL: http://www.cintrafil.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45935.63 💰
Numéro de contrat: 20A0146002
Titre: Mobiliers pour espaces innovants de formation et de réunion
Nom et adresse du contractant
Nom: SEC Silvera
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
URL: https://www.silvera.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 493802.75 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A0146003
Titre: Mobiliers pour espaces de vie innovants
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS buroclass aménagement
URL: https://www.buroclass.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 237105.62 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 121-295241 (2020-06-23)
Avis d'attribution de marché (2020-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 1
20A0210001”
Brève description:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 1.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 113031.19 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 1.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot 1 a d'abord été déclaré sans suite lors de l'appel d'offre ouvert nº 19a0130 pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres...”
Informations complémentaires
Le présent lot 1 a d'abord été déclaré sans suite lors de l'appel d'offre ouvert nº 19a0130 pour motif d'infructuosité étant donné que seules des offres irrégulières ont été présentées. Puis il a été relancé en procédure avec négociation.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20A0210001
Titre:
“Acquisition de mobiliers pour aménager des espaces administratifs — relance lot 1”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113031.19 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551 13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 138-339225 (2020-07-16)